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Subvention à l'association "Inter-jeunes" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 864
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 11 dépendant de l'immeuble situé 65, rue Rébeval et 2, passage Gauthier (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 678
Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Carpentier" pour le remplacement des châssis des fenêtres des appartements de la caserne "Masséna" de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris (13e). - Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Désaffectation et réinscription d'une d'une autorisation de programme de 2.060.000 F relative audit avenant. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 596
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 42 dépendant de l'immeuble situé 5, quai de Montebello (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 628
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 45, rue Lhomond (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 631
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre d'action sociale d'animation et de loisirs" pour l'occupation du local situé 36, rue Rébeval (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 644
Conseil municipal

Subvention à l'association OKA - Comité d'organisation du "Congrès des peuples amérindiens", Saint-Laurent-du-Maroni (Guyane). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 615
Conseil municipal

Subvention à la 113e section des médaillés militaires (12e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 874
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des internationaux du sport français (8e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 553
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Québec un protocole de collaboration relatif à la "Reconquête des cours d'eau en site urbain". M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 593
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris en vue du financement d'un programme de construction comprenant 25 logements locatifs intermédiaires, des commerces et 29 places de stationnement situé 18-24, rue du Tage (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 606
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de rétrocéder à leurs anciens propriétaires ou à l'acquéreur évincé, ou, à défaut, de vendre par voie d'adjudication publique les lots communaux nos 16 et 17 dépendant de l'immeuble situé 14, passage de la Folie-Regnault (11e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 679
Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et la pose d'installations scéniques destinées au théâtre des Abbesses (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 619
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation d'une étude de faisabilité de mise en chômage des collecteurs du réseau d'assainissement parisien. - Approbation des modalités d'attribution du marché d'études correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 585
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à des organismes de logements sociaux des logements affectés au Service du domaine privé de la Ville de Paris dans l'immeuble communal situé 35-37, rue de La Tour-d'Auvergne (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 672
Conseil municipal

Adoption du Programme local de l'habitat. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 612
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Ligue régionale d'Ile-de-France de tennis de table, Aubervilliers (Seine-Saint-Denis). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 582
Conseil municipal

Subvention au Foyer socio-éducatif du collège Camille-Claudel (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 850
Conseil municipal

Subvention à l'association "Musique en Sorbonne" (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 618
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" pour l'occupation de son local situé 283, rue de Charenton (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 638
Conseil municipal