Débat-Délibs

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 738

Conseil municipal

Subvention à la Résidence Maréchal Leclerc-de-Hauteclocque (15e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 737

Conseil municipal

Subvention à l'Association des comédiens combattants (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 970

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention accordant à ladite société une avance de trésorerie de 200.000.000 F au titre de la réalisation de la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). M. Camille CABANA et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 810

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Citroën". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 684

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des installations et des réseaux électriques intérieurs des bâtiments 38, 39, 40, 45, 47, 50, 53 et 64 du camp de Voluceau à Bailly (Yvelines). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 720

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 751

Conseil municipal

Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, mairie du 17e arrondissement, par Mme Yvonne BONNET. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 775

Conseil municipal

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Compte de gestion de 1995 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 730

Conseil municipal

Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 705

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E. et des forces de la Résistance (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1206

Conseil municipal

Charte "Paris véhicules propres". MM. Alain DESTREM et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 729

Conseil municipal

Réalisation par la R.I.V.P. d'un programme de construction comprenant 36 logements locatifs aidés, 32 places de stationnement et des locaux commerciaux situé 20-26, rue du Maroc (19e), dans la Z.A.C. "Flandre - Aubervilliers" (2e tranche). - Fixation définitive du montant de la participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 791

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en sécurité des circulations du niveau -1 du stade du Parc-des-Princes (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 766

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une parcelle de terrain sise 121, rue de Paris à Bièvres (Essonne) destinée à compléter l'assiette foncière du Laboratoire central de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 686

Conseil municipal

Approbation du principe de l'enrichissement du système de gestion des essais du Laboratoire d'essais des matériaux de la Direction de la Voirie. - Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 752

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A. XV d'un permis de construire visant un ensemble de 5 bâtiments à usage d'habitation, de commerce et de stationnement situé 48 à 54, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 798

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'association "Familiale Saint-Jean-de-Ménilmontant" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 763

Conseil municipal

Approbation du compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 706

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 768

Conseil municipal

Débat Delib

334 résultats

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Résidence Maréchal Leclerc-de-Hauteclocque (15e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Association des comédiens combattants (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention accordant à ladite société une avance de trésorerie de 200.000.000 F au titre de la réalisation de la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). M. Camille CABANA et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Acceptation du legs consenti à la Ville de Paris, mairie du 17e arrondissement, par Mme Yvonne BONNET. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Service technique des Transports automobiles municipaux. - Compte de gestion de 1995 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France. MM. Alain DESTREM et Camille CABANA, rapporteurs.

Approbation du compte administratif d'investissement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des combattants volontaires des guerres 1914-1918, 1939-1945, des T.O.E. et des forces de la Résistance (10e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Charte "Paris véhicules propres". MM. Alain DESTREM et Patrick TRÉMÈGE, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition d'une parcelle de terrain sise 121, rue de Paris à Bièvres (Essonne) destinée à compléter l'assiette foncière du Laboratoire central de la Préfecture de police. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par la S.E.M.E.A. XV d'un permis de construire visant un ensemble de 5 bâtiments à usage d'habitation, de commerce et de stationnement situé 48 à 54, rue Letellier (15e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'association "Familiale Saint-Jean-de-Ménilmontant" (20e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Approbation du compte administratif de fonctionnement de la Ville de Paris de 1995. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 18e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.

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