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Subvention exceptionnelle à la Fédération française de tennis de table, Montrouge (Hauts-de-Seine). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 715
Conseil municipal

Fixation de la rémunération des caissiers vacataires de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 703
Conseil municipal

Subvention au Comité national pour les musulmans français (16e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1213
Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réhabilitation de l'école maternelle, 2, rue Jean-Ménans (19e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 777
Conseil municipal

Projet d'infrastructure de transport en commun dans Paris : aménagement de la gare de Champ-de-Mars - Tour-Eiffel et amélioration de la desserte de la branche nord de la ligne C du R.E.R. - Accord sur les modalités de la concertation proposée par la S.N.C.F. M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 761
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la villa Boissière (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 807
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à l'Office municipal des sports du 15e arrondissement (15e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 770
Conseil municipal

Subvention au Comité des Francs-Bourgeois (3e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 946
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec "Electricité de France" un protocole d'accord pour le développement du véhicule électrique. MM. Patrick TRÉMÈGE et Bernard PLASAIT, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 754-1°
Conseil municipal

Subvention à la Confédération nationale des combattants volontaires de la Résistance (1er). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 738
Conseil municipal

Subvention à la Résidence Maréchal Leclerc-de-Hauteclocque (15e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 737
Conseil municipal

Subvention à l'Association des comédiens combattants (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 970
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 61 logements locatifs aidés et 116 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Didot", lot 1B (14e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 793-2°
Conseil municipal

Subventions à des associations gestionnaires de Centres d'animation ayant mis en place des animations spécifiques à destination des jeunes durant les vacances de printemps 1996. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 745
Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation d'installation classée formulée par la société anonyme "Parking Maillot" pour l'extension et l'exploitation du parc de stationnement souterrain attenant au Palais des Congrès, 2, place de la Porte-Maillot (17e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 813
Conseil municipal

Approbation du compte de gestion de 1995 de M. le Receveur général des Finances, Trésorier-payeur général de la Région d'Ile-de-France, retraçant les opérations du budget spécial de la Préfecture de Police. - Sections de fonctionnement et d'investissement. MM. Camille CABANA et Philippe GOUJON, rapporteurs.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 755
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements du square du Trocadéro (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 806
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris athlétisme compétitions" une convention en vue de l'organisation du meeting "Gaz de France Paris" au stade Sébastien-Charléty (13e). - Subvention à ladite association. M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 708
Conseil municipal

Subvention à l'association "Protection et promotion des Epinettes-Batignolles" (17e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 789
Conseil municipal

Subvention à l'association "Age d'or de France" (17e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 736
Conseil municipal