Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession du 16 juin 1970 relatif à la construction et l'exploitation de l'extension et à la modernisation du parc de stationnement "Porte Maillot-Palais des Congrés" (17e) et fixant les modalités de prorogation de la concession du parc existant. M. Bernard PLASAIT et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 762-3°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "S.A. FG Cordonnier Person" pour l'achat de fournitures et de matériels des ateliers de régie du Service général de l'énergie, des techniques et de la thermique (S.G.E.T.T.) (lot n° 4). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 731

Conseil municipal

Modification de la délibération D. 1551-3°, en date du 27 octobre 1981, relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 683

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Service juridique et social de la Région parisienne (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 974

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de fonder avec "Electricité de France" le club du véhicule électrique de Paris. MM. Patrick TRÉMÈGE et Bernard PLASAIT, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 754-2°

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française handisport (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 714

Conseil municipal

Subvention à l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute-Silésie (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 991

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation des travaux de rénovation des locaux de la bibliothèque Beaugrenelle (15e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 787

Conseil municipal

Modification du règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 725

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sel de déneigement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 689

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Vacances ouvertes" une convention en vue de la réalisation de l'opération "Sac ados vacances" (10e). - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 744

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Assainissement voirie service" pour le curage et l'extraction de bassins de dessablement et d'ouvrages divers du réseau d'assainissement de Paris (lot n° 2). M. Lucien FINEL, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 749

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 772

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 712

Conseil municipal

Subvention à l'Association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1049

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle à la Fédération nationale des médecins du front (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1124

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention accordant à ladite société une avance de trésorerie de 200.000.000 F au titre de la réalisation de la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). M. Camille CABANA et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 810

Conseil municipal

Approbation du principe de la fourniture et de la livraison de pièces détachées, accessoires et produits pour les véhicules de marque "Citroën". - Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 684

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la mise en conformité des installations et des réseaux électriques intérieurs des bâtiments 38, 39, 40, 45, 47, 50, 53 et 64 du camp de Voluceau à Bailly (Yvelines). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 720

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 751

Conseil municipal

Débat Delib

334 résultats

Modification de la délibération D. 1551-3°, en date du 27 octobre 1981, relative à la liste des diplômes ouvrant accès aux emplois d'agent technique contractuel de la Commune de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Service juridique et social de la Région parisienne (20e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de fonder avec "Electricité de France" le club du véhicule électrique de Paris. MM. Patrick TRÉMÈGE et Bernard PLASAIT, rapporteurs.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française handisport (20e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Amicale des déportés d'Auschwitz et des camps de Haute-Silésie (11e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Modification du règlement municipal des prestations d'aide sociale facultative. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sel de déneigement. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Vacances ouvertes" une convention en vue de la réalisation de l'opération "Sac ados vacances" (10e). - Subvention à ladite association. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Assainissement voirie service" pour le curage et l'extraction de bassins de dessablement et d'ouvrages divers du réseau d'assainissement de Paris (lot n° 2). M. Lucien FINEL, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Centre de formation de football de Paris (1er). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de badminton, Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur.

Subvention à l'Association des déportés et internés résistants et patriotes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention exceptionnelle à la Fédération nationale des médecins du front (7e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.E.M.A.P.A. une convention accordant à ladite société une avance de trésorerie de 200.000.000 F au titre de la réalisation de la Z.A.C. "Château-des-Rentiers" (13e). M. Camille CABANA et Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteurs.

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

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