Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 48, rue des Pyrénées (20e), ainsi qu'à la désaffectation de la chapelle située sur le terrain communal 48 A, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 814-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Chapelec" en vue de l'exécution de l'opération de reprise des désordres affectant le parc de stationnement Saint-Germain (6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 759

Conseil municipal

Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 784

Conseil municipal

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, par M. Georges HALPHEN, en faveur du musée Cernuschi (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 698

Conseil municipal

Approbation de la Charte "Initiative-emploi de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite Charte avec l'Etat, la Chambre de commerce et d'industrie de Paris et la Chambre des métiers. M. Jean TIBERI, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 739

Conseil municipal

Attribution d'une dénomination à une voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 808

Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Stade français (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 710

Conseil municipal

Autorisation de dépôt, par l'Etat, d'un permis de construire en vue de la rénovation du musée Guimet situé 6, place d'Iéna (16e), et institution d'une servitude de moindre densité sur les parcelles : 59, avenue Foch ; 19, avenue d'Iéna, 7, rue de Lubeck (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 800

Conseil municipal

Approbation du compte administratif de la section de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de police de 1995. MM. Camille CABANA et Philippe GOUJON, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 724

Conseil municipal

Approbation du principe de la réalisation de travaux de clôture du parc Montsouris (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 788

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés à la suite d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 721

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le transport des fonds de la Régie des recettes du stationnement payant de surface. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 693

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation d'un appelé du Contingent effectuant son Service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victime d'un accident corporel en service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 722

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de recherches sur les transports et leur sécurité une convention pour le développement d'algorithmes de reconstitution de données de trafic manquantes. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 753

Conseil municipal

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants et victimes de guerre et amis de l'aéronautique et de l'espace (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 971

Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 1996

Déliberation

1996 R. 26

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant des bâtiments à usage d'habitation situés 9, rue Houdart, 54-56, boulevard de Ménilmontant (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 815

Conseil municipal

Réhabilitation PALULOS d'un groupe d'immeubles de 65 logements, situé 51-55, rue de la Chapelle (18e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la société anonyme d'H.L.M. "La Sablière" pour le financement de ce programme. M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 792

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession de l'ensemble immobilier dit "Maison de Nanterre" à l'Etablissement public de la Ville de Paris dénommé "Centre d'accueil et de soins hospitaliers". - Mise à disposition du cimetière particulier de l'établissement. MM. Philippe GOUJON et Jean-François LEGARET, rapporteurs.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 704

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux, tous corps d'état, d'adaptation à la liaison froide au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 782

Conseil municipal

Débat Delib

334 résultats

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'acquisition de l'immeuble situé 48, rue des Pyrénées (20e), ainsi qu'à la désaffectation de la chapelle située sur le terrain communal 48 A, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Chapelec" en vue de l'exécution de l'opération de reprise des désordres affectant le parc de stationnement Saint-Germain (6e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'Union des artistes et associations culturelles du 20e. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Acceptation de la donation consentie à la Ville de Paris, par M. Georges HALPHEN, en faveur du musée Cernuschi (8e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Approbation de la Charte "Initiative-emploi de Paris". - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ladite Charte avec l'Etat, la Chambre de commerce et d'industrie de Paris et la Chambre des métiers. M. Jean TIBERI, rapporteur.

Attribution d'une dénomination à une voie du 19e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Subvention exceptionnelle au Stade français (16e). M. Dominique CANE, rapporteur.

Autorisation de dépôt, par l'Etat, d'un permis de construire en vue de la rénovation du musée Guimet situé 6, place d'Iéna (16e), et institution d'une servitude de moindre densité sur les parcelles : 59, avenue Foch ; 19, avenue d'Iéna, 7, rue de Lubeck (16e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Approbation du compte administratif de la section de fonctionnement du budget spécial de la Préfecture de police de 1995. MM. Camille CABANA et Philippe GOUJON, rapporteurs.

Approbation du principe de la réalisation de travaux de clôture du parc Montsouris (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages causés aux intéressés à la suite d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour le transport des fonds de la Régie des recettes du stationnement payant de surface. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Autorisation à M. le Préfet de police de procéder à l'indemnisation d'un appelé du Contingent effectuant son Service national à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris, victime d'un accident corporel en service. M. Alain DESTREM, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de recherches sur les transports et leur sécurité une convention pour le développement d'algorithmes de reconstitution de données de trafic manquantes. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.

Subvention à l'Association nationale des anciens combattants et victimes de guerre et amis de l'aéronautique et de l'espace (8e). M. Camille CABANA, rapporteur.

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir le dépôt par l'O.P.A.C. de la Ville de Paris d'un permis de construire visant des bâtiments à usage d'habitation situés 9, rue Houdart, 54-56, boulevard de Ménilmontant (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de travaux, tous corps d'état, d'adaptation à la liaison froide au groupe scolaire, 18, rue du Clos (20e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

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Débat Delib

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