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Approbation du principe de la poursuite de l'opération de réhabilitation de bureaux dans le bâtiment administratif, 17, boulevard Morland (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 571
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Association pour le développement populaire de l'art lyrique une convention relative à la production de l'oeuvre musicale "Requiem" de Berlioz au Palais omnisports de Paris-Bercy. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 575
Conseil municipal

Subvention à l'association "Compagnie existe" (19e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 602
Conseil municipal

Subvention exceptionnelle au Para club de Paris (18e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 614
Conseil municipal

Subvention à la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (17e). M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1995 P. 1945
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de l'immeuble communal situé 13, rue Richer (9e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 647-1°
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession des lots communaux nos 1 et 2 dépendant de l'immeuble situé 91, rue de Meaux (19e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 680
Conseil municipal

Transfert du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur le transfert à des organismes de logements sociaux de l'immeuble communal situé 142-144, rue des Pyrénées (20e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 627
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 34, rue Copernic (16e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 669
Conseil municipal

Subvention à l'Association des commerçants "Un village dans Paris : Montmartre" (18e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 955
Conseil municipal

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école mixte, 21, rue de Pontoise (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 263
Conseil municipal

Subvention à l'association "Vivre ensemble dans l'Est parisien" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1995 P. 1854
Conseil municipal

Subvention au comité des fêtes et d'action sociale "Les amis du 6e". M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 197
Conseil municipal

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.

JUIN 1996
Déliberation
1996 R. 23
Conseil municipal