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Subvention exceptionnelle au Comité départemental olympique et sportif de Paris (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, au lieu et place de M. Dominique CANE, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 573
Conseil municipal

Subvention à la Compagnie d'Arlequin (20e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 574
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique des lots communaux nos 3, 4 et 19 dépendant de l'immeuble situé 31, rue du Pont-Neuf (1er). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 623
Conseil municipal

Approbation du principe de la réfection des berges de rivières du bois de Vincennes (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 640
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 28, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 658
Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association nationale de diffusion culturelle (15e) au titre de la gestion de l'Auditorium des Halles (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 646
Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 502
Conseil municipal

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 1154
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "T.R.T. - Télécommunications radioélectriques et téléphoniques" pour la réalisation des réseaux radioélectriques municipaux. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 579
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 20e. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 643
Conseil municipal

Subvention à l'association "Ambre" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1995 P. 1962
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue Royer-Collard et 204, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 632
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 159, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 634
Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'avenue Erlanger (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 648
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 652
Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 D. 637
Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 924
Conseil municipal

Subvention à l'Ensemble orchestral Liliane CORBEY - Nouvel orchestre de chambre français (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 275
Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 880
Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996
Déliberation
1996 P. 744
Conseil municipal