Débat-Délibs

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 28, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 658

Conseil municipal

Subvention d'investissement à l'Association nationale de diffusion culturelle (15e) au titre de la gestion de l'Auditorium des Halles (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 646

Conseil municipal

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 502

Conseil municipal

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 1154

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "T.R.T. - Télécommunications radioélectriques et téléphoniques" pour la réalisation des réseaux radioélectriques municipaux. M. Paul AURELLI, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 579

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 20e. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 643

Conseil municipal

Subvention à l'association "Ambre" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1995 P. 1962

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue Royer-Collard et 204, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 632

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 159, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 634

Conseil municipal

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'avenue Erlanger (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 648

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 652

Conseil municipal

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 637

Conseil municipal

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 924

Conseil municipal

Subvention à l'Ensemble orchestral Liliane CORBEY - Nouvel orchestre de chambre français (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 275

Conseil municipal

Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 880

Conseil municipal

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 P. 744

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain situé 10, passage Bourgoin (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 607

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 43 dépendant de l'immeuble situé 29, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 673

Conseil municipal

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture de 4 châssis porteurs destinés à être équipés de bras hydrauliques, de saleuses sur berce ou de laveuses de chaussées sur berce, et de leurs équipements (4 lots). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 590

Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 22-24, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

JUIN 1996

Déliberation

1996 D. 662

Conseil municipal

Débat Delib

334 résultats

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 28, rue Jacob (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention d'investissement à l'Association nationale de diffusion culturelle (15e) au titre de la gestion de l'Auditorium des Halles (1er). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école maternelle, 4, rue Pierre-Bullet (10e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.

Subvention au Syndicat patronal de la boulangerie et de la boulangerie pâtisserie de Paris, Hauts-de-Seine, Seine-Saint-Denis et Val-de-Marne (4e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché signé avec la société "T.R.T. - Télécommunications radioélectriques et téléphoniques" pour la réalisation des réseaux radioélectriques municipaux. M. Paul AURELLI, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 20e. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'association "Ambre" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 1, rue Royer-Collard et 204, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 159, rue Saint-Jacques (5e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de l'avenue Erlanger (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 16, rue de l'Abbaye (6e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Centre culturel du Panthéon" pour l'occupation de son local situé 12, rue Censier (5e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur.

Subvention à la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - Comité du 11e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention à l'Ensemble orchestral Liliane CORBEY - Nouvel orchestre de chambre français (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.

Subvention à l'Union nationale des combattants - section du 11e. M. Camille CABANA, rapporteur.

Subvention au Comité des fêtes et d'action sociale du 18e arrondissement. M. Camille CABANA, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du terrain situé 10, passage Bourgoin (13e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot communal n° 43 dépendant de l'immeuble situé 29, rue des Francs-Bourgeois (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Approbation de principe sur la mise en vente de l'immeuble communal situé 22-24, rue François-Miron (4e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur.

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