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Subventions (191 .000 euros) à 8 organismes , conventions et avenant pour la mise en œuvre d’actions visant l’insertion par le logement des personnes en difficulté, l’accès aux droits
Déliberation
2021 DASES 57-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Vendredi 9 juillet 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Vendredi 9 juillet 2021 - Après-midi
Conseil municipal
Programmation du Fonds Social Européen 2014-2020.
Déliberation
2021 DFA 4-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 6 juillet 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 6 juillet 2021 - Matin
Conseil municipal
Subventions (202.000 euros) pour 15 structures, au titre de l’appel à projets REFUG 2021.
Déliberation
2021 DDCT 38-1
Conseil municipal
Subventions (194.000 euros) à 13 associations au titre des droits humains.
Déliberation
2021 DDCT 23-1
Conseil municipal
relatif au développement de l'habitat participatif.
Déliberation
V .244
Conseil municipal
Subventions (21.000 euros) à 5 associations au titre de l’intégration pour l’insertion professionnelle des étranger.es.
Déliberation
2021 DDCT 49-1
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement (738 050 euros à 218 associations pour le financement de 299 actions dans les quartiers populaires (Appel à projets Politique de la Ville –2ème enveloppe)
Déliberation
2021 DDCT 39-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2021 - Emplois.
Déliberation
2021 DFA 41-1
Conseil municipal
Subventions (167.500 euros), 6 CPO, 2 avenants à CPO et 5 CAO avec 31 associations de jeunesse (10e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’engagement et du pouvoir d’agir des jeunes.
Déliberation
2021 DJS 72-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (20ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (8.228.751 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation
2021 DASCO 62-1
Conseil municipal
Subventions (1 325 395 euros) et avenants n°5 et n°6 avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance.
Déliberation
2021 DFPE 27-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (Paris Centre) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 64-1
Conseil municipal
Subvention (87 725 euros), avenant n° 6 à l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e)
Déliberation
2021 DFPE 54-1
Conseil municipal
Corrections et compléments de l’actualisation des grilles de redevances et prestations associées aux tournages dans la capitale à compter du 1er avril 2021
Déliberation
2021 DAC 562-1
Conseil municipal
Subvention (8 520 euros) à la Caisse des Écoles du 16e arrondissement au titre du budget participatif parisien du 16e arrondissement édition 2015
Déliberation
2021 DASCO 97-1
Conseil municipal
Simplification et harmonisation des tarifs des cours d’adultes de Paris
Déliberation
2021 DASCO 106-1
Conseil municipal
Subventions Culture et Solidarité (180.000 euros) à 28 structures, conventions et avenants à convention.
Déliberation
2021 DAC 670-1
Conseil municipal
Réalisation 102 rue du Mont Cenis / 43 bd Ornano (18e) d'un programme de construction en VEFA de 7 logements sociaux (1 PLAI, 1 PLUS et 5 PLS) et 7 logements intermédiaires par IMMOBILIERE 3F.
Déliberation
2021 DLH 137-3
Conseil municipal