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Liste des membres présents - Jeudi 8 juillet 2021 - Matin

JUILLET 2021
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 8 juillet 2021 - Matin
Conseil municipal

relatif au retrait de la réforme des APL.

JUILLET 2021
Déliberation
V .243
Conseil municipal

Subvention (110.000 euros) à 4 associations au titre de l’accès aux droits.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DDCT 51-1
Conseil municipal

Convention de financement pour l'animation et la gestion du centre social itinérant des Aires d’accueil de gens du voyage du bois de Vincennes et du bois de Boulogne

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DLH 118-1
Conseil municipal

Signature d’une convention de mise à disposition de moyens et de services entre la Direction des ressources humaines de la Ville de Paris et l’Établissement Public Paris Musées (EPPM)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DRH 38-1
Conseil municipal

Subvention (35.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Parcours d’Exil (10e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASES 113-1
Conseil municipal

Subvention (3 500 euros) à l’association Café associatif Pernety (14è)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASES 130-1
Conseil municipal

Collèges publics - Modification contribution de la Ville de Paris pour 2021 (357 208,80 €) aux services de restauration et d’internat de certains collèges dotés d’un service de restauration autonome

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 99-1
Conseil municipal

Caisses des écoles (14ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (5.389.058 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 58-1
Conseil municipal

Caisses des écoles (15ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (7.115.813 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 59-1
Conseil municipal

Acquisition d’une bande de terrain 100 rue Amelot / 1 à 5 passage Saint-Pierre Amelot (11e).

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DU 83-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (19ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 79-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (20ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 80-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (12ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 72-1
Conseil municipal

ZAC Paul Bourget (13e) - Avenant n°1 au traité de concession.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DU 75-1
Conseil municipal

Approbation de la signature du schéma parisien des services aux familles.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DFPE 198-1
Conseil municipal

Réalisation 102 rue du Mont Cenis / 43 bd Ornano (18e) d'un programme de construction en VEFA de 7 logements sociaux (1 PLAI, 1 PLUS et 5 PLS) et 7 logements intermédiaires par IMMOBILIERE 3F.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DLH 137-2
Conseil municipal

Réalisation 102 rue du Mont Cenis / 43 bd Ornano (18e) d'un programme de construction en VEFA de 7 logements sociaux (1 PLAI, 1 PLUS et 5 PLS) et 7 logements intermédiaires par IMMOBILIERE 3F.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DLH 137-3
Conseil municipal

Subventions (22.000 euros) à quatre associations au titre des projets culturels élaborés dans les quartiers populaires de la Politique de la ville (17e, 18e et 20e) et avenants aux CPO.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 630-1
Conseil municipal

Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB) – Approbation d’une convention-cadre tripartite relative aux principes et moyens de fonctionnement de l'EPCC

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 697-1
Conseil municipal