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Liste des membres présents - Jeudi 8 juillet 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Jeudi 8 juillet 2021 - Matin
Conseil municipal
relatif au retrait de la réforme des APL.
Déliberation
V .243
Conseil municipal
Subvention (110.000 euros) à 4 associations au titre de l’accès aux droits.
Déliberation
2021 DDCT 51-1
Conseil municipal
Convention de financement pour l'animation et la gestion du centre social itinérant des Aires d’accueil de gens du voyage du bois de Vincennes et du bois de Boulogne
Déliberation
2021 DLH 118-1
Conseil municipal
Signature d’une convention de mise à disposition de moyens et de services entre la Direction des ressources humaines de la Ville de Paris et l’Établissement Public Paris Musées (EPPM)
Déliberation
2021 DRH 38-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Parcours d’Exil (10e)
Déliberation
2021 DASES 113-1
Conseil municipal
Subvention (3 500 euros) à l’association Café associatif Pernety (14è)
Déliberation
2021 DASES 130-1
Conseil municipal
Collèges publics - Modification contribution de la Ville de Paris pour 2021 (357 208,80 €) aux services de restauration et d’internat de certains collèges dotés d’un service de restauration autonome
Déliberation
2021 DASCO 99-1
Conseil municipal
Caisses des écoles (14ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (5.389.058 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation
2021 DASCO 58-1
Conseil municipal
Caisses des écoles (15ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (7.115.813 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation
2021 DASCO 59-1
Conseil municipal
Acquisition d’une bande de terrain 100 rue Amelot / 1 à 5 passage Saint-Pierre Amelot (11e).
Déliberation
2021 DU 83-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (19ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 79-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (20ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 80-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (12ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 72-1
Conseil municipal
ZAC Paul Bourget (13e) - Avenant n°1 au traité de concession.
Déliberation
2021 DU 75-1
Conseil municipal
Approbation de la signature du schéma parisien des services aux familles.
Déliberation
2021 DFPE 198-1
Conseil municipal
Réalisation 102 rue du Mont Cenis / 43 bd Ornano (18e) d'un programme de construction en VEFA de 7 logements sociaux (1 PLAI, 1 PLUS et 5 PLS) et 7 logements intermédiaires par IMMOBILIERE 3F.
Déliberation
2021 DLH 137-2
Conseil municipal
Réalisation 102 rue du Mont Cenis / 43 bd Ornano (18e) d'un programme de construction en VEFA de 7 logements sociaux (1 PLAI, 1 PLUS et 5 PLS) et 7 logements intermédiaires par IMMOBILIERE 3F.
Déliberation
2021 DLH 137-3
Conseil municipal
Subventions (22.000 euros) à quatre associations au titre des projets culturels élaborés dans les quartiers populaires de la Politique de la ville (17e, 18e et 20e) et avenants aux CPO.
Déliberation
2021 DAC 630-1
Conseil municipal
Pôle supérieur d'enseignement artistique Paris Boulogne-Billancourt (PSPBB) – Approbation d’une convention-cadre tripartite relative aux principes et moyens de fonctionnement de l'EPCC
Déliberation
2021 DAC 697-1
Conseil municipal