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BS des états spéciaux d'arrondissement - 2ème délibération.
Déliberation
2021 DFA 46-1
Conseil municipal
relatif à la promotion des moyens de lutte contre le vol de bicyclettes.
Déliberation
V .215
Conseil municipal
Stationnement de surface -Nouvelle tarification
Déliberation
2021 DVD 24-1
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 7 juillet 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 7 juillet 2021 - Matin
Conseil municipal
relatif aux métiers de la restauration scolaire.
Déliberation
V .252
Conseil municipal
relatif à la stratégie de la Ville concernant la cession et l'usage de son patrimoine immobilier.
Déliberation
V .247
Conseil municipal
relatif au projet d'aménagement urbain « Les Messageries »
Déliberation
V .249
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Solidarité (1er).
Déliberation
2021 DASES 143-1
Conseil municipal
relatif à la réquisition de l’immeuble situé au 69, rue de Sèvres à Paris 6ème
Déliberation
V .246
Conseil municipal
Prise de participation SAE POPB
Déliberation
2021 DFA 48-1
Conseil municipal
Voeu relatif à la mémoire des habitants du 3 rue de Pouy, arrêtés, déportés puis exterminés à Auschwitz.
Déliberation
V .230
Conseil municipal
Vœu relatif à un hommage en l’honneur de František Kupka.
Déliberation
V .233
Conseil municipal
Vœu relatif à la mémoire de Frédéric Passy (1822-1912).
Déliberation
V .229
Conseil municipal
Espace Périphérique (19e). Convention cadre 2021-2026 et 2 CODP avec l'EP du Parc et de la Halle de La Villette et la société Mia Mao.
Déliberation
2021 DVD 65-1
Conseil municipal
Opération de recapitalisation de la SETE.
Déliberation
2021 DFA 25-1
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 89-2
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 89-12
Conseil municipal
Réalisation et DUP du projet de résidence sociale au 35 rue Maurice Ripoche (14e) - Approbation du projet et autorisation donnée d’engager les procédures foncières nécessaires à sa réalisation.
Déliberation
2021 DU 68-1
Conseil municipal
Location l'immeuble 33, rue des Volontaires (15e) à Paris Habitat OPH -bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 124-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 20, rue Custine (18e) à Paris Habitat OPH - Bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 105-1
Conseil municipal