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Subventions (45.000 euros) aux associations Son/Ré – Son et Recherche électroacoustique (12e), Cabaret Contemporain (11e) et Le Balcon (94300 Vincennes).

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 126-1
Conseil municipal

Collèges publics dotés d’un service de restauration autonome - Actualisation des tarifs de restauration pour les commensaux pour l’année scolaire 2021-2022

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 81-1
Conseil municipal

Rénovation de 6 logements sociaux 17, rue de Seine (6e arrdt) par Elogie SIEMP

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DLH 136-2
Conseil municipal

Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2020 de la 1ère concession de la SOREQA et avenant 15

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DLH 121-1
Conseil municipal

Plan de soutien à la reprise - Mesures d'exonération de loyers pour les locataires de la Ville.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DLH 150-1
Conseil municipal

Caisses des écoles (13ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (7.075.909 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 57-1
Conseil municipal

Subventions (1 325 395 euros) et avenants n°5 et n°6 avec l’Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants (APATE) (11e) pour ses six établissements d’accueil de la petite enfance.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DFPE 27-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (7ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 67-1
Conseil municipal

Subvention (6.000 euros) à l’association Prix Clara (8e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 357-1
Conseil municipal

Subvention (5 000 euros) à l’association le Labo des Histoires

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 359-1
Conseil municipal

Subventions (188.000 euros) au profit de 36 associations participant à la politique de jeunesse (vacances, culture, sports), 1 CPO, 10 avenants à CPO et 6 CAO (5e,6e,10e,11e,12e,13e, 14e,18e, 19e,20e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DJS 73-1
Conseil municipal

Collèges en cité scolaire - Subventions complémentaires (64 369 euros) au titre de la restauration scolaire pour 2021

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 82-1
Conseil municipal

Subvention (100.000 €) et conventions avec l'association YES WE CAMP pour le projet "Emergence progressive d’une gestion partagée du tiers-lieu Académie du Climat"

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 103-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (5ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 65-1
Conseil municipal

Rénovation de 6 logements sociaux 17, rue de Seine (6e arrdt) par Elogie SIEMP

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DLH 136-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (18eme) – Agrément du principe du renouvellement de subdélégation du service public de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 87-1
Conseil municipal

Désaffectation de son usage scolaire de l'école maternelle située 17 rue Verneuil (7ème)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 91-1
Conseil municipal

Désaffectation de son usage scolaire de l'école maternelle située 7 passage Piver (11e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 90-1
Conseil municipal

Modification des conditions de mise en œuvre de l’opération Pass Jeunes 2021.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DJS 119-1
Conseil municipal

Subventions (843.600 euros), conventions et avenants dans le cadre de l’appel à projets Parcours Linguistiques à Visée Professionnelle.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAE 66-1
Conseil municipal