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Actualisation de la grille de tarification pour des prestations de diagnostics et de fouilles archéologiques réalisés par le service archéologique municipal (DHAAP).
Déliberation
2021 DAC 709-1
Conseil municipal
Subvention (40 548 €) et avenant n° 6 avec l'association AFC NOTRE DAME DE NAZARETH (15e) pour son établissement d’accueil de la petite enfance Les Gémeaux(15°).
Déliberation
2021 DFPE 103-1
Conseil municipal
Subvention (123 587 euros) avenant n°6 à l'association Institutions Ganone Yad (4e) pour la crèche collective (11e).
Déliberation
2021 DFPE 138-1
Conseil municipal
Soutien à l’association (5.000 euros) "Au nom de la mémoire" portant sur la commémoration (60ème anniversaire) des évènements du 17 octobre 1961.
Déliberation
2021 DGRI 47-1
Conseil municipal
Sainte-Anne de la Butte aux Cailles (13è) - Autorisation à l'Association Diocésaine de Paris de déposer un permis de construire
Déliberation
2021 DAC 701-1
Conseil municipal
Prolongation de 3 mois de l’exonération de droits de voirie jusqu'au 30 septembre 2021 sur les dispositifs de terrasses approuvée au CP de novembre 2020 dans le cadre du plan de soutien de la Ville .
Déliberation
2021 DU 76-2
Conseil municipal
Caisse des écoles et collèges publics parisiens – Organisation de la restauration scolaire dans les collèges publics parisiens
Déliberation
2021 DASCO 51-1
Conseil municipal
Soutien aux exploitants sur le domaine public impactés par la Covid-19 - Exonération, gel et diminution de redevances pour l’année 2020
Déliberation
2021 DAE 81-1
Conseil municipal
Maintenance et exploitation des installations de chauffage, ventilation, climatisation et traitement de l'eau de la BSPP sur sites de Masséna (75), Champerret (75), Valenton (94) (relance lot n°2)
Déliberation
2021 PP 59-1
Conseil municipal
Subventions (35.000 euros) et convention avec l'association L’Espace Psychanalytique d’Orientation et de Consultation L’EPOC,
Déliberation
2021 DASES 46-1
Conseil municipal
Emplacements commerciaux sur le domaine public – autorisation d’occupation du domaine public
Déliberation
2021 DAE 154-1
Conseil municipal
Propriété communale 15, Bd Carnot (12e) - Autorisation de signature de deux prêts à usage
Déliberation
2021 DLH 140-1
Conseil municipal
Marchés de la Création (11è - 14è) - Modification des droits de place
Déliberation
2021 DAE 115-1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité départemental de l’aide médicale urgente, de la permanence des soins et des transports sanitaires (sous-comité des transports sanitaires)
Déliberation
2021 R48
Conseil municipal
Subventions (538.180 euros), conventions et avenants avec 101 associations et organismes dans le cadre des événements estivaux soutenus par la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DAC 40-1
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 89-1
Conseil municipal
location de l'immeuble 33, rue de la Cour des Noues (20e) à Paris Habitat OPH -Bail emphytéotique
Déliberation
2021 DLH 130-1
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 89-13
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 89-5
Conseil municipal
Subventions de fonctionnement (340.848 euros) et convention tripartite avec les associations Emmaüs Solidarité et Singa pour la Maison des réfugiés.
Déliberation
2021 DASES 139-1
Conseil municipal