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Réalisation 2 bis rue des Arquebusiers Paris (3e) d’un programme de rénovation de 11 logements sociaux par la RIVP

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DLH 132-1
Conseil municipal

Récupération de sommes à payer dans le cadre d'un marché forfaitaire Covid 2020.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DFPE 196-1
Conseil municipal

Subvention (98.000 euros) et avenant à convention avec l’Association Fonds régional d’art contemporain d’Ile-de-France (19e).

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 187-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association La Loge CDC Production.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 36-1
Conseil municipal

Echange sans soulte avec la copropriété du 35 rue Rambuteau (4e) pour la création de 16 logements sociaux et avenants au bail emphytéotique conclu avec la société Elogie-Siemp.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DU 20-1
Conseil municipal

Conventions annuelle d'objectifs et subventions associées (57 243,50 euros) pour des projets d'animation mis en œuvre dans le cadre du programme NPNRU

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 50-1
Conseil municipal

Caisses des écoles (9ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (1.847.616 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 55-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (6ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 66-1
Conseil municipal

Fixation de la tarification de la redevance d’occupation du domaine public par le titulaire du marché de production déléguée des éditions 2022 à 2025 de la Fête des Vendanges de Montmartre.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DDCT 2-1
Conseil municipal

Subventions (6.500 euros) à 2 associations proposant des manifestations littéraires.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAC 358-1
Conseil municipal

Soutien de la Ville de Paris au dispositif "Colos apprenantes" - Convention avec l’État et la Caisse d'Allocations Familiales.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 105-1
Conseil municipal

Subvention (10.000 euros) à l’association Le BAL pour un projet de sensibilisation à la lecture d’image.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DASCO 96-1
Conseil municipal

Classement au titre des monuments historiques de l’immeuble sis 22 rue Geoffroy L’Asnier (4e), Avenant à la délibération 2020 DLH 135

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DLH 131-1
Conseil municipal

Subventions (843.600 euros), conventions et avenants dans le cadre de l’appel à projets Parcours Linguistiques à Visée Professionnelle.

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAE 66-1
Conseil municipal

Subventions (191.600 €) et conventions avec 19 associations dans le cadre de la mise en œuvre du volet emploi du Contrat de Ville

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAE 150-1
Conseil municipal

Subventions (276.700 euros) à 23 associations sportives (dont 9 conventions pluriannuelles d'objectifs) (12e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DJS 12-1
Conseil municipal

Subvention d’investissement (715.955 euros) au Syndicat Mixte des parcs du Tremblay et de Choisy Paris Val-de Marne (94).

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DJS 104-1
Conseil municipal

Subventions (7.500 euros) à trois associations sportives (dont une convention pluriannuelle d'objectifs) (7e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DJS 7-1
Conseil municipal

Subvention (47.000 euros) au Conseil Départemental de l'Accès au Droit de Paris pour le financement de permanences supplémentaires dans les Points d'Accès au Droit (18e, 19e et 20e)

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DAJ 14-1
Conseil municipal

Subvention (238 409 euros), et avenant n°6 avec la Fondation Casip Cojasor (20e) pour sa halte-garderie (20e).

JUILLET 2021
Déliberation
2021 DFPE 172-1
Conseil municipal