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Caisse des écoles (18ème) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 78-1
Conseil municipal
Approbation d'un pacte adjoint au don d’un buste en bronze par la Fondation Aznavour au bénéfice de la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DAC 711-1
Conseil municipal
Avenant 2 à la convention pluriannuelle d'objectifs du 18 décembre 2019 avec le club des Français Volants.
Déliberation
2021 DJS 101-1
Conseil municipal
Subvention (30.000 euros) au Conseil Départemental de l’Accès au Droit de Paris
Déliberation
2021 DAJ 15-1
Conseil municipal
Approbation d'un contrat de cession à titre non exclusif de droits d'auteur portant sur le jeu de société "Raconte-moi d'où tu viens"
Déliberation
2021 DAJ 17-1
Conseil municipal
Cession d’un pavillon au 9-11 rue Berthollet à Corbeil-Essonnes (91).
Déliberation
2021 DU 93-1
Conseil municipal
Projet de délibération modifiant la délibération n° 2008 PP 1 du 4 février 2008 portant fixation de la liste des spécialités professionnelles exercées par les adjoints techniques de la PP
Déliberation
2021 PP 53-1
Conseil municipal
Gratuité d’utilisation pendant l’été 2021 des centres sportifs parisiens pour les animations organisées dans le cadre de « #ParisEnvies » et des bassins éphémères du 12 ème,13 ème,20 ème,19 ème
Déliberation
2021 DJS 103-1
Conseil municipal
Autorisation signer marchés publics à conclure avec attributaires désignés par CAO Ville de Paris et/ou marchés publics lancés suivant procédure prévue art. R.2122-1 à R 2122-10, code commande publiq
Déliberation
2021 PP 57-1
Conseil municipal
Fourniture d’équipements de protection individuelle « sanitaire » et de moyens de désinfection
Déliberation
2021 PP 58-1
Conseil municipal
Modification de la délibération D.430 du 21 mars 1988 régissant les primes et indemnités des personnels de la Ville de Paris alignées sur les primes et indemnités des personnels de l'Etat
Déliberation
2021 DRH 41-1
Conseil municipal
Fixation des tarifs des consommations de la buvette du Conseil de Paris.
Déliberation
2021 DDCT 45-1
Conseil municipal
Convention entre l’Etat et la Ville de Paris relative au financement partagé de la plate-forme des appels d’urgence 17-112-18 (PFAU) de l’agglomération de Paris, 2021-2022
Déliberation
2021 PP 63-1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Établissement public de coopération culturelle à caractère industriel et commercial « 104 Cent Quatre » (Conseil d’administration)
Déliberation
2021 R45
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 7 juillet 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 7 juillet 2021 - Après-midi
Conseil municipal
Subventions (182.500 euros) et conventions avec huit associations dans le cadre de l’appel à projet Dispositif de prévention des conduites à risques et/ou de réduction des risques en milieux festif.
Déliberation
2021 DASES 120-1
Conseil municipal
relatif à un soutien à Mila.
Déliberation
V .250
Conseil municipal
Subventions (125.000 euros) et conventions avec le Crédit Municipal de Paris et Crésus Île-de-France pour la mise en œuvre d’actions visant la prévention et la lutte contre le surendettement.
Déliberation
2021 DASES 59-1
Conseil municipal
relatif à la création des parkings à vélos dans les immeubles.
Déliberation
V .216
Conseil municipal
relatif à la protection des piétons et aux accidents de trottinettes.
Déliberation
V .239
Conseil municipal