500 résultats
relatif au code de justice pénale des mineurs.
Déliberation
V .256
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mardi 6 juillet 2021 - Après-midi
Déliberation
Liste des membres présents - Mardi 6 juillet 2021 - Après-midi
Conseil municipal
relatif aux flux générés dans le cadre des chantiers de la Gare du Nord, de l’hôpital Lariboisière et de la liaison ferroviaire CDG Express.
Déliberation
V .237
Conseil municipal
relatif à la pratique féminine du cyclisme.
Déliberation
V .238
Conseil municipal
Convention avec la DRHIL et l’agence départementale d’information sur le logement de Paris relative à la création d’une équipe mobile de prévention des expulsions locatives.
Déliberation
2021 DASES 156-1
Conseil municipal
Subvention (7 000 euros) à l’association LES SÉROPOTES Paris (3e).
Déliberation
2021 DASES 73-1
Conseil municipal
Soutenir et sécuriser les associations des quartiers populaires dans le cadre de conventions pluriannuelles d’objectifs
Déliberation
2021 DDCT 40-1
Conseil municipal
relatif à la promotion des moyens de lutte contre le vol de bicyclettes.
Déliberation
V .215
Conseil municipal
Liste des membres présents - Mercredi 7 juillet 2021 - Matin
Déliberation
Liste des membres présents - Mercredi 7 juillet 2021 - Matin
Conseil municipal
relatif aux métiers de la restauration scolaire.
Déliberation
V .252
Conseil municipal
relatif à la stratégie de la Ville concernant la cession et l'usage de son patrimoine immobilier.
Déliberation
V .247
Conseil municipal
relatif au projet d'aménagement urbain « Les Messageries »
Déliberation
V .249
Conseil municipal
relatif à la signature d’un pacte d’amitié avec la ville de Raqqa en Syrie.
Déliberation
V .257
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Emmaüs Solidarité (1er).
Déliberation
2021 DASES 143-1
Conseil municipal
relatif à la réquisition de l’immeuble situé au 69, rue de Sèvres à Paris 6ème
Déliberation
V .246
Conseil municipal
Prise de participation SAE POPB
Déliberation
2021 DFA 48-1
Conseil municipal
Vœu relatif à l’entrée au Panthéon de Joséphine Baker.
Déliberation
V .226
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place de réunions d'information sur l'implantation des antennes-relais.
Déliberation
V .222
Conseil municipal
Vœu relatif à la présentation du programme d'investissement de la mandature
Déliberation
V .214
Conseil municipal
Vœu relatif à la demande d’aide aux populations de la forêt amazonienne en Guyane Française.
Déliberation
V .223
Conseil municipal