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Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Montant : 222 079,84 euros
Déliberation
2021 DVD 67-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2021 DJS 106-1
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 89-10
Conseil municipal
Réitération des garanties d’emprunt par la Ville finançant diverses opérations de logement social de Paris Habitat
Déliberation
2021 DLH 89-8
Conseil municipal
Conclusion d’un bail civil et passation d’une convention d’objectifs avec l’Association AGETA/ Collectif Curry Vavart dans le 20e arrondissement.
Déliberation
2021 DAC 201-1
Conseil municipal
Subvention (11.250.000 euros) et avenant à convention avec l’association Théâtre de la Ville (4e, 8e, 18e).
Déliberation
2021 DAC 38-1
Conseil municipal
Subventions (5.500 euros) à 3 associations œuvrant dans les quartiers populaires pour le soutien aux conseils citoyens
Déliberation
2021 DDCT 48-1
Conseil municipal
Subvention (120.000 euros) et avenant à la convention avec l'association Ensemble Intercontemporain.
Déliberation
2021 DAC 127-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Claude Brialy au 25 quai de Bourbon à Paris 4e (Paris Centre)
Déliberation
2021 DAC 509-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) et convention avec l’association Les Athévains (11e).
Déliberation
2021 DAC 52-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l’association Photo Saint-Germain-des-Prés (5e, 6e et 7e)
Déliberation
2021 DAC 193-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2021 - Emplois.
Déliberation
2021 DFA 41-1
Conseil municipal
Subventions (167.500 euros), 6 CPO, 2 avenants à CPO et 5 CAO avec 31 associations de jeunesse (10e, 12e, 13e, 14e, 18e, 19e, 20e) au titre de l’engagement et du pouvoir d’agir des jeunes.
Déliberation
2021 DJS 72-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (20ème) – Avenant à la convention 2018-2021 et ajustement de la subvention 2021 (8.228.751 euros) au titre de la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire
Déliberation
2021 DASCO 62-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (Paris Centre) - Convention d'objectifs et de financement pour la restauration scolaire, périscolaire et extrascolaire pour la période 2022-2024
Déliberation
2021 DASCO 64-1
Conseil municipal
Subvention (87 725 euros), avenant n° 6 à l'association Les Ateliers pour les Petits (18e) pour la halte-garderie Les Ateliers pour les Petits (18e)
Déliberation
2021 DFPE 54-1
Conseil municipal
Corrections et compléments de l’actualisation des grilles de redevances et prestations associées aux tournages dans la capitale à compter du 1er avril 2021
Déliberation
2021 DAC 562-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l’association Passeurs d’Arts au titre de l’action culturelle locale du 8e arrondissement
Déliberation
2021 DAC 579-1
Conseil municipal
Subvention (8 520 euros) à la Caisse des Écoles du 16e arrondissement au titre du budget participatif parisien du 16e arrondissement édition 2015
Déliberation
2021 DASCO 97-1
Conseil municipal
Simplification et harmonisation des tarifs des cours d’adultes de Paris
Déliberation
2021 DASCO 106-1
Conseil municipal