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Subvention (127.500 euros) et avenant avec la Fondation Nationale Cité Internationale Universitaire de Paris (14e).
Déliberation
2014 DAC 1061-1
Conseil municipal
Contrat de subvention passé avec la Banque Européenne d’Investissement pour le projet de performance énergétique dans les écoles- Avenant.
Déliberation
2014 DPA 1006-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de ZURICH INSURANCE PLC, subrogée dans les droits de son assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DASCO 1041-1
Conseil municipal
Parc de stationnement FOCH convention d'exploitation des stations service
Déliberation
2014 DVD 1017-1
Conseil municipal
Tarifs des produits commercialisés dans les Boutiques de la Ville et modification des conditions générales de vente.
Déliberation
2014 DICOM 1007-1
Conseil municipal
Institution de la taxe sur les friches commerciales
Déliberation
2014 DF 1025-1
Conseil municipal
relatif au réseau d'eau non potable.
Déliberation
V M116
Conseil municipal
ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square.
Déliberation
2014 DU 1031-2
Conseil municipal
adhésion à l'association de médiation pour un usage optimal de la nuit
Déliberation
2014 DUCT 1015-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) et convention avec l'association Sporting Club de Paris (13e)
Déliberation
2014 DJS 85-1
Conseil municipal
relatif à l'application de la loi ALUR.
Déliberation
V M136
Conseil municipal
Subventions (16 500 euros) à 4 associations .Deuxième enveloppe. Quartier de la Goutte d’Or (18e).
Déliberation
2014 DPVI 1049-1
Conseil municipal
Subventions (29.800 euros) à 2 associations sportives dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements.
Déliberation
2014 DJS 2-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) et convention avec l’association Jaurès Pantin Petit dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 19e arrondissement.
Déliberation
2014 DPP 1040-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) au titre de l'animation locale à l’association Courant d'art frais.
Déliberation
2014 DUCT 1028-1
Conseil municipal
renouvellement de l'adhésion de la Ville de Paris à l'association "Réseau national des maisons des associations" et versement de la cotisation correspondante.
Déliberation
2014 DUCT 1038-1
Conseil municipal
Subvention (28.100 euros) à des associations locales (4e)
Déliberation
2014 DJS 4-1
Conseil municipal
Subventions (22.250 euros) à 9 associations sportives locales (10e).
Déliberation
2014 DJS 10-1
Conseil municipal
Subvention d’investissement à l’association Vergers Urbains (18Ch)
Déliberation
2014 DPVI 1052-1
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) et convention avec l'association Jeunesse Athlétique de Montrouge (14e)
Déliberation
2014 DJS 89-1
Conseil municipal