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Caisse des écoles (15e)-Subvention (4 968 421 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1058-1
Conseil municipal
Création d'un établissement et service d'aide par le travail 52 avenue de Versailles (16e)-Prorogation de l'emprunt PHARE garanti par la Ville demandé par la SA d'HLM Moulin Vert.
Déliberation
2014 DLH 1074-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l’amicale des anciens conseillers de Paris ou de la Seine (4e).
Déliberation
2014 SGCP 1003-1
Conseil municipal
Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Société de Distribution de Chaleur de Bagnolet (SDCB), 9/15, rue des Roses à Bagnolet (93).
Déliberation
2014 DEVE 1031-1
Conseil municipal
Subvention (50 000 euros) et avenant à la convention annuelle avec le PACT 75-92-95 (8e).
Déliberation
2014 DLH 1038-1
Conseil municipal
Barrage du Boulevard périphérique, des voies sur berge, des passages souterrains et prestations associées – Marché de services – Modalités de passation
Déliberation
2014 DVD 1010-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (12e)-Subvention (3 951 328 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1055-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (17e)-Subvention (4 322 399 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1060-1
Conseil municipal
Création d'un portail d'accès à la parcelle 14-16, rue de l'Hôtel de Ville (4e)-Principe d'aménagement et autorisation d'urbanisme
Déliberation
2014 DEVE 1005-1
Conseil municipal
relatif à l'information des élus des attributions de logements sociaux.
Déliberation
V M141
Conseil municipal
relatif à la mise en régie municipale de l'enlèvement et la mise en fourrière des véhicules.
Déliberation
V M169
Conseil municipal
Subventions (8.500 euros) et conventions avec deux associations (19e).
Déliberation
2014 DUCT 1025-1
Conseil municipal
Subvention (40000€) à l'association SPR
Déliberation
2014 DPVI 1024-1
Conseil municipal
Subvention (26.250 euros) à 15 associations locales (20e)
Déliberation
2014 DJS 20-1
Conseil municipal
Mise à disposition de places d'accueil de petite enfance pour les parisiens au sein d'EPE situés dans 9e arrondissement - Marché de services (art30) - Principe et modalités de passation.
Déliberation
2014 DFPE 1236-1
Conseil municipal
Subvention (20 000 euros) et avenant à convention à l’Accompagnement Lieux d’Accueil Carrefour éducatif et social (ALC) Nice (06)
Déliberation
2014 SG 1047-1
Conseil municipal
Subvention (223.746 euros) et avenant n°1avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Lafayette (10e)
Déliberation
2014 DFPE 1071-1
Conseil municipal
Subvention (136 790 euros) et avenant n° 1 avec l'association Les Petits du Canard pour la crèche collective Saint Martin (3 e).
Déliberation
2014 DFPE 1050-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à la Coordination Lesbienne en France (CLF) (12 e).
Déliberation
2014 SG 1076-1
Conseil municipal
Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Université Paris-IV « Paris – Sorbonne ».
Déliberation
R.177
Conseil municipal