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Subvention (81.082 euros) et avenant n° 1 avec l'association Association Générale des Familles du 13ème pour la halte-garderie La Kalabane (13e).
Déliberation
2014 DFPE 1026-1
Conseil municipal
Subvention (153.391 euros) et avenant N°1 avec l'association Gan Menahem pour sa crèche collective Lea Frankforter (18e)
Déliberation
2014 DFPE 1212-1
Conseil municipal
Subvention (47.366 euros) et avenant n°1 avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1263-1
Conseil municipal
Subvention (472.000 euros) et convention avec l’Association Syndicale Libre des Olympiades (13e) au titre des charges de fonctionnement des espaces ouverts au public.
Déliberation
2014 DU 1069-1
Conseil municipal
Rue Gaston Tessier (19e) - Autorisation de travaux et convention d'occupation temporaire avec RFF et SODEARIF
Déliberation
2014 DU 1092-1
Conseil municipal
ENT déployés dans les lycées municipaux-Convention entre l’Académie de Paris, la Ville de Paris et la Caisse des dépôts et consignations, en vue de la mise en place d’un dispositif de suivi.
Déliberation
2014 DASCO 1071-1
Conseil municipal
Subvention (98.500 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 19e (19e), destinée à l’accueil de loisirs associatif à parité pour des enfants handicapés et valides.
Déliberation
2014 DASCO 1067-1
Conseil municipal
Subvention (335.500 €) et avenant avec l’association A.A.S.C.S.P./Théâtre 13 (13e).
Déliberation
2014 DAC 1053-1
Conseil municipal
"Pavillon de l'Abbaye", chemin de l'Abbaye dans le Bois de Boulogne (16e)-Permis de démolir
Déliberation
2014 DLH 1011-1
Conseil municipal
Ecole Boulle-Actualisation des tarifs de restauration des commensaux
Déliberation
2014 DASCO 1043-1
Conseil municipal
Modification statutaire de la congrégation Armée du Salut en France.
Déliberation
2014 DUCT 1007-1
Conseil municipal
Approbation des éléments financiers au 31 décembre 2013 de la concession d’aménagement avec la SOREQA en vue du traitement d'îlots et parcelles présentant des caractères d’habitat dégradé.
Déliberation
2014 DLH 1058-1
Conseil municipal
Distribution de la carte de paiement du stationnement à Paris – Marché de services – modalités de passation
Déliberation
2014 DVD 1059-1
Conseil municipal
Modification du terminus de la ligne 65 Porte de La Chapelle (18e).Demande de subventions au STIF.
Déliberation
2014 DVD 1060-1
Conseil municipal
Subvention (243.000 euros) et avenant avec la Société coopérative d’intérêt collectif SCIC SARL De rue et de cirque (11e).
Déliberation
2014 DAC 1072-1
Conseil municipal
Révision du règlement particulier de police de la navigation intérieure du réseau fluvial de la Ville de Paris – Demande d’avis du Préfet de la Région d’Ile-de-France.
Déliberation
2014 DVD 1063-1
Conseil municipal
Développement d'une activité de location de vélos pour enfants dénommée P'TIT VELIB' sur les espaces publics viaires ou dans les espaces verts à Paris. Convention d'occupation du domaine public.
Déliberation
2014 DVD 1064-1
Conseil municipal
Subvention (5 000 euros) à l’Association pour le Rassemblement, la Coopération et l’Action Active pour le Développement - ARCAAD - (20e).
Déliberation
2014 CAB_MA 1009-1
Conseil municipal
Subvention (6 000 euros) à l'association NJS ADDICT (15e).
Déliberation
2014 CAB_MA 1006-1
Conseil municipal
ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square.
Déliberation
2014 DU 1031-1
Conseil municipal