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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2
Débat
Conseil municipal
Tableau des votes des groupes politiques. -7
Débat
Conseil municipal
Composition des comités techniques
Déliberation
2014 DRH 1023-1
Conseil municipal
Composition des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
Déliberation
2014 DRH 1027-1
Conseil municipal
Exploitation et intégration sur les systèmes de production informatique-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1013-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la SEMAVIP - Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris
Déliberation
2014 SGCP 1013-1
Conseil municipal
Maintenance du progiciel HR ACCESS-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1006-1
Conseil municipal
Subvention (18.978 euros) et avenant n° 1 avec l’association Halte-Garderie de l’Annonciation pour la halte-garderie (16e)
Déliberation
2014 DFPE 1275-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la Société d’économie mixte ELOGIE (anciennement SGIM°). Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.
Déliberation
2014 SGCP 1007-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la SEMAEST - Rémunération annuelle de la Présidente, représentante du Conseil de Paris.
Déliberation
2014 SGCP 1012-1
Conseil municipal
Fourniture de Parkas, pour les agents de la Ville de Paris - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation.
Déliberation
2014 DILT 1007-1
Conseil municipal
Subvention (302.174 euros) et avenant N° 1 avec l'association Gan Menahem pour le jardin d'enfants Sinai (18e).
Déliberation
2014 DFPE 1214-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n°1 à l'association des Cités du Secours Catholique (20e) pour la crèche familiale Cité Saint Martin (4 e).
Déliberation
2014 DFPE 1191-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n°1 à l'association des Cités du Secours Catholique (20e) pour la crèche collective Cité le Village (20e)
Déliberation
2014 DFPE 1194-1
Conseil municipal
Subvention (160.398 euros) et avenant n°1 avec l'association Institutions Ganone Yad pour la crèche collective (11e).
Déliberation
2014 DFPE 1015-1
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association « Club des villes et territoires cyclables ».
Déliberation
R.176
Conseil municipal
Location de l’immeuble 23, boulevard du Temple (3e) à PARIS HABITAT-OPH -Bail emphytéotique
Déliberation
2014 DLH 1052-1
Conseil municipal
Location de l’immeuble 53, rue Boursault (17e) à la RIVP-Bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1071-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la SEAPOPB- Rémunération annuelle de la présidente, représentante du Conseil de Paris
Déliberation
2014 SGCP 1018-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la SEMMARIS- Rémunération annuelle par la représentante du Conseil de Paris
Déliberation
2014 SGCP 1020-1
Conseil municipal