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Subvention (48.137 euros) et avenant n° 1 avec l’Association Au Fil de la Découverte pour la halte-garderie (15e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1273-1
Conseil municipal

Subvention (13 289 €) et avenant N° 1 à l'association "Calinot Singe" (15e) pour sa crèche parentale.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1088-1
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de la Mission d’information et d’évaluation sur le thème « Le travail dominical et nocturne à Paris : état des lieux et perspectives ».

JUILLET 2014
Déliberation
R.190
Conseil municipal

Désignation d’une représentante de la Ville de Paris au sein de l’Association « Le lieu du design en Ile-de-France ».

JUILLET 2014
Déliberation
R.182
Conseil municipal

Modification de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires et indiciaires relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la Préfecture de police.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 PP 1023-1
Conseil municipal

en réponse aux voeux n° 52, 53, 54, 55 et 56 relatifs à la Politique de la Ville.

JUILLET 2014
Déliberation
V M122
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 136 relatif aux loyers des baux commerciaux.

JUILLET 2014
Déliberation
V M164
Conseil municipal

relatif à la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM).

JUILLET 2014
Déliberation
V M109
Conseil municipal

Opérations d’enlèvement de nuit ainsi que les dimanches et les jours fériés, des engins à moteur en stationnement illicite à Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 PP 1013-1
Conseil municipal

Centre d’animation Valeyre (9e) - Convention avec l’association La Ligue de l’Enseignement – Fédération de Paris pour la gestion du centre d’animation.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 254-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 129 relatif à l'emploi dans les universités.

JUILLET 2014
Déliberation
V M161
Conseil municipal

Subvention (5.000 euros) à l’association Lire Autrement (14e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1302-1
Conseil municipal

Conventions de partenariat pour l’exposition « Août 1944. Le combat pour la liberté »

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DICOM 1005-1
Conseil municipal

IV - Question d'actualité posée par le groupe UDI-MODEM à Mme la Maire de Paris relative à l'attraction touristique de Paris à l'aune de l'inflation de la taxe de séjour. V- Question d'actualité posée par le groupe Socialiste et Apparentés à Mme la Maire de Paris relative à la taxe de séjour.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -13

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 1-4

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -9

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Conseil d’administration de la Société d’économie mixte ELOGIE (anciennement SGIM°). Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1007-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la SEMAEST - Rémunération annuelle de la Présidente, représentante du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1012-1
Conseil municipal