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Pépinière (8e).

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

- Développement d'une activité de location de vélos pour enfants dénommée P'TIT VELIB' sur les espaces publics viaires ou dans les espaces verts à Paris. Convention d'occupation du domaine public. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif au financement des "P'tit Vélib". Vœu déposé par l'Exécutif.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Liste des questions posées à Mme la Maire de Paris et à M. le Préfet de police.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -2

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -7

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Location de l'immeuble 76, rue Mademoiselle (15e) à ELOGIE-Bail emphytéotique

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1054-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la SAEML Parisienne de Photographie. Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1016-1
Conseil municipal

Subvention (401.246 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants (20e) pour la crèche familiale Gan Yossef (20e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1123-1
Conseil municipal

Subvention (204.511 euros) et avenant N° 1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour sa crèche collective Heikal Menahem (20e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1215-1
Conseil municipal

Subvention (71.843 euros) et avenant n°1 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour le jardin maternel (18e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1267-1
Conseil municipal

Subvention (74.279 euros) et avenant n° 1 avec l'association Sainte Agnès (7e) pour la halte-garderie (7e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1045-1
Conseil municipal

Subvention (130.000 euros) et convention avec le Club des Français Volants au titre de la saison 2014-2015.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 195-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la SIEMP - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1009-1
Conseil municipal

Centres d'animation Chateau-Landon, Jemmapes, Granges aux Belles et Jean Verdier (10e) - Avenant n°2 à convention

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 274-1
Conseil municipal

Opération Paris Plage 2014 au Bassin de la Villette (19e). Redevances des buvettes et des glaciers.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DVD 1070-1
Conseil municipal

Subvention (33 010 €) et avenant N° 1 avec l'association "Association Familiale Notre-Dame de Nazareth" (15e) pour la halte-garderie dénommée "Les Gémeaux" (15e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1077-1
Conseil municipal

Subvention (182.378 euros) et avenant n° 1 avec l’Association Familiale Catholique de Saint Honoré d’Eylau pour la halte-garderie (16e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1090-1
Conseil municipal

Subvention (188.765 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour la crèche collective (19e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1268-1
Conseil municipal

Subvention (199.575 euros) et avenant n°1 avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour la crèche collective (13e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1033-1
Conseil municipal

Subvention (70.000 euros) et convention avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre de la saison 2014-2015.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 201-1
Conseil municipal