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Subvention (8.000 euros) et convention avec la Compagnie Confidences (13e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SG 1028-1
Conseil municipal

Subvention (13.000 euros) à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1296-1
Conseil municipal

relatif à la prévention des conflits d'intérêts et aux pratiques sobres et éthiques des dirigeants des établissements et entreprises locales de la collectivité parisienne.

JUILLET 2014
Déliberation
V M159
Conseil municipal

Subvention (35.000 euros) à l’association Salle Saint Bruno dans le cadre de son action dans le quartier Politique de la ville de la Goutte d'Or (18e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1255-1
Conseil municipal

en réponse au voeu n° 8 relatif au budget de fonctionnement et d'investissement.

JUILLET 2014
Déliberation
V M107
Conseil municipal

Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Groupe d’appui et de solidarité – GAS (Amiens) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Bénin).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DGRI 1023-1
Conseil municipal

Subvention (5 000 euros) à l’association La France d’aujourd’hui (12e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 CAB_MA 1003-1
Conseil municipal

Association des Maires de Grandes Villes de France - Versement de la cotisation (61 093,19 euros).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SG 1003-1
Conseil municipal

Association des Maires de l’Ile-de-France– Versement de la cotisation 2014 (54 000 euros).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SG 1002-1
Conseil municipal

Modification des statuts de l’établissement public Paris Musées.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 EPPM 1004-1
Conseil municipal

Parc de stationnement MEYERBEER à Paris (9e). Signature du contrat d'affermage.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DVD 1015-1
Conseil municipal

Protocoles transactionnels pour l'indemnisation de familles suite à des vols de poussette dans les EAPE et d'un agent suite à un bris de glace

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1343-1
Conseil municipal

Protocole d'accord transactionnel (1 805 euros) entre un tiers et la Ville de Paris suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1039-1
Conseil municipal

2014 DU 1054 - PLU - Avis sur l'engagement d’une procédure de modification. Vœu déposé par le Groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'information des élus. Vœu déposé par le Groupe Socialiste et Apparentés relatif à la parcelle située 13 rue Santeuil (5e). Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la concertation et aux objectifs. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux objectifs. Vœu déposé par le Groupe UMP relatif aux espaces verts et à la hauteur maximale des constructions.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DF 1005-2° - Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2014.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par le Groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux élu-es parisien-nes occupant un logement social.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -18

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal