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Subvention (97.505 euros) et avenant n° 1 à l’association La Halte d’Enfants Varet Saint Charles pour la Halte-garderie La Coccinelle (15e).
Déliberation
2014 DFPE 1178-1
Conseil municipal
Subvention (221.882 euros) et avenant n°1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Ourcq (19e)
Déliberation
2014 DFPE 1087-1
Conseil municipal
Subvention (1 500 euros) à l'Association des Avocats et juristes Franco Berbères (AAJFB) (1er )
Déliberation
2014 SG 1058-1
Conseil municipal
Subvention (4 000 euros) à l’association Cineffable Montreuil (93).
Déliberation
2014 SG 1041-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) et convention avec la Compagnie Confidences (13e).
Déliberation
2014 SG 1028-1
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) à l’association de la Bibliothèque Russe Tourgueniev (5e)
Déliberation
2014 DAC 1296-1
Conseil municipal
relatif à la prévention des conflits d'intérêts et aux pratiques sobres et éthiques des dirigeants des établissements et entreprises locales de la collectivité parisienne.
Déliberation
V M159
Conseil municipal
Subvention (35.000 euros) à l’association Salle Saint Bruno dans le cadre de son action dans le quartier Politique de la ville de la Goutte d'Or (18e).
Déliberation
2014 DAC 1255-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 8 relatif au budget de fonctionnement et d'investissement.
Déliberation
V M107
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et convention avec l’association Groupe d’appui et de solidarité – GAS (Amiens) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Bénin).
Déliberation
2014 DGRI 1023-1
Conseil municipal
Subvention (5 000 euros) à l’association La France d’aujourd’hui (12e).
Déliberation
2014 CAB_MA 1003-1
Conseil municipal
Association des Maires de Grandes Villes de France - Versement de la cotisation (61 093,19 euros).
Déliberation
2014 SG 1003-1
Conseil municipal
Association des Maires de l’Ile-de-France– Versement de la cotisation 2014 (54 000 euros).
Déliberation
2014 SG 1002-1
Conseil municipal
Modification des statuts de l’établissement public Paris Musées.
Déliberation
2014 EPPM 1004-1
Conseil municipal
Parc de stationnement MEYERBEER à Paris (9e). Signature du contrat d'affermage.
Déliberation
2014 DVD 1015-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable (33 847,06 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DVD 1058-1
Conseil municipal
Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec deux laboratoires
Déliberation
2014 DDEEES 1021-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DEVE 1026-1
Conseil municipal
Indemnisation de tiers
Déliberation
2014 DJS 259-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’un tiers, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DASCO 1040-1
Conseil municipal