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Caisse des écoles (7e)-Subvention (943 823 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1050-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (16e)-Subvention (2 577 761 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1059-1
Conseil municipal

Subvention (3 000 euros) à l’association Femmes au-delà des mers (16e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 CAB_MA 1004-1
Conseil municipal

Subvention (7.000 euros) à l’association Octave et Arpège Compagnie théâtrale des Gomi (8e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1092-1
Conseil municipal

relatif à l'information des élus.

JUILLET 2014
Déliberation
V M113
Conseil municipal

relatif au lancement d'un nouvel appel à projets portant sur les végétalisations innovantes.

JUILLET 2014
Déliberation
V M118
Conseil municipal

relatif à l'occupation de l'espace public à des fins publicitaires.

JUILLET 2014
Déliberation
V M142
Conseil municipal

Subventions fonds du Maire (13.000 euros) à 7 associations du 19e arrondissement et conventions avec 2 de ces associations.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DUCT 1036-1
Conseil municipal

Subvention fonds du Maire (4 500 euros) à l'association Posture (3e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DUCT 1009-1
Conseil municipal

Groupement de commande pour la fourniture de consommables pour ateliers et outillages divers (visserie, quincaillerie et serrurerie, matériels électroportatifs, petits outillages et consommables) – Mo

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DA 1006-1
Conseil municipal

Garantie Ville de Paris (1276300 euros) pour emprunt par SCI Avron Croix St Simon pour CAJ Popincourt (11e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASES 1020-1
Conseil municipal

Subvention à 4 associations au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1059-1
Conseil municipal

Subventions (8.500 euros) à trois associations au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1056-1
Conseil municipal

Subvention (33 500 euros) et convention avec le Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir (9e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SG 1048-1
Conseil municipal

Subvention (318.651 euros) et avenant n°1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Auriol (13e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1078-1
Conseil municipal

Subvention (319.825 euros) et avenant n°1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Hauteville (10e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1069-1
Conseil municipal

Subvention (104 762 euros) et avenant n° 1 avec l’association Les Petits du Canard pour la crèche collective Charlot (3 e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1046-1
Conseil municipal

Subvention (35.397 euros) et avenant N° 1 avec l'association "Les Petits Loups" (19e) pour la crèche parentale "Les Petits Loups" (19e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1096-1
Conseil municipal

Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres le 24 juin 2014 et d’un marché à conclure avec un attributaire désigné par la CAO le 3 juin 2014.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAJ 1006-1
Conseil municipal

Fournitures pour travaux d'arts plastiques principalement destinées à la DAC – Avenant n°3

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DA 1023-1
Conseil municipal