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Contribution (750.000 euros) et avenant avec l’établissement public de coopération culturelle Maison des Métallos (11e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1087-1
Conseil municipal

Subvention (18 000 euros) à l’association Compagnie Manlala (14e) pour la production d’une pièce de théâtre intitulée La véritable histoire de Marie-Prince.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 CAB_MA 1013-1
Conseil municipal

Neo Telecoms - Avenant à la convention d’occupation du domaine public non routier

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DF 1016-1
Conseil municipal

Déclaration préalable avant travaux de ravalement de la façade du 169 rue Lafayette (10e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1013-1
Conseil municipal

Création 8-10, rue Richemont (13e) d’un logement foyer PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1051-2
Conseil municipal

ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DU 1031-3
Conseil municipal

Prestations de conseil et d'assistance juridique-Convention de groupement de commandes-Principe et modalités de passation

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPA 1027-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (15e)-Subvention (4 968 421 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1058-1
Conseil municipal

Création d'un établissement et service d'aide par le travail 52 avenue de Versailles (16e)-Prorogation de l'emprunt PHARE garanti par la Ville demandé par la SA d'HLM Moulin Vert.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1074-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) et convention avec l’amicale des anciens conseillers de Paris ou de la Seine (4e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1003-1
Conseil municipal

Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Société de Distribution de Chaleur de Bagnolet (SDCB), 9/15, rue des Roses à Bagnolet (93).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DEVE 1031-1
Conseil municipal

Subvention (50 000 euros) et avenant à la convention annuelle avec le PACT 75-92-95 (8e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1038-1
Conseil municipal

Barrage du Boulevard périphérique, des voies sur berge, des passages souterrains et prestations associées – Marché de services – Modalités de passation

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DVD 1010-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (12e)-Subvention (3 951 328 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1055-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (17e)-Subvention (4 322 399 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1060-1
Conseil municipal

Création d'un portail d'accès à la parcelle 14-16, rue de l'Hôtel de Ville (4e)-Principe d'aménagement et autorisation d'urbanisme

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DEVE 1005-1
Conseil municipal

en réponse aux voeux n° 84 et 85 relatifs aux objectifs.

JUILLET 2014
Déliberation
V M134
Conseil municipal

Subventions (50 000 euros) à 17 associations .Seconde enveloppe. Porte Montmartre Clignancourt (18e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1053-1
Conseil municipal

relatif à la situation de l'immeuble du 6 rue Poissonnière.

JUILLET 2014
Déliberation
V M138
Conseil municipal

relatif à la prolifération des corneilles.

JUILLET 2014
Déliberation
V M119
Conseil municipal