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Décision modificative n° 1 du budget spécial de la Préfecture de Police pour 2014.
Déliberation
2014 PP 1014-1
Conseil municipal
Dispositions fixant les taux de promotion pour l’avancement de grade dans certains corps de catégories A, B et C de la Préfecture de Police pour l’année 2015.
Déliberation
2014 PP 1019-1
Conseil municipal
relatif au lancement d'un emprunt public.
Déliberation
V M108
Conseil municipal
Subvention (9.500 euros) aux projets culturels élaborés dans le cadre de la Politique de la ville dans le 14e
Déliberation
2014 DAC 1160-1
Conseil municipal
Subvention (2.475 euros) et convention avec Enda Europe (11e) pour l’amélioration de l’accès à l’eau et à l’assainissement dans les quartiers défavorisés à Madagascar.
Déliberation
2014 DGRI 1033-1
Conseil municipal
Médiathèque, square Alban Satragne (10e)-Avenant 2 au marché de travaux
Déliberation
2014 DPA 1023-1
Conseil municipal
Subvention (58.000 euros) et convention avec l’association Ecole des Parents et des Educateurs (11e) pour le fonctionnement de son café des parents et ses activités hors les murs.
Déliberation
2014 DFPE 1295-1
Conseil municipal
Subvention (12.000 euros) au Centre des Arts de la Scène (15e)
Déliberation
2014 DAC 1303-1
Conseil municipal
Dénomination Martha Graham d'une rue dans le forum des Halles (1er).
Déliberation
2014 DU 1046-1
Conseil municipal
relatif à l'accueil de la COP21.
Déliberation
V M158
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 118 relatif à l'assassinat de trois adolescents israéliens (annule et remplace le voeu n° 118 ter).
Déliberation
V M155
Conseil municipal
relatif aux chrétiens d'Orient.
Déliberation
V M154
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 110 relatif aux modèles des Ateliers Beaux-Arts.
Déliberation
V M149
Conseil municipal
relatif à la création d'un Fonds d'Aide à l'emploi artistique. ( Mme SIMONNET)
Déliberation
V M144
Conseil municipal
relatif aux professeurs de guitare du Conservatoire Gabriel Fauré (5e).
Déliberation
V M147
Conseil municipal
relatif au pôle sourd Fessart. (M. DAGNAUD, Mme KONE, Mme GAILLANNE)
Déliberation
V M152
Conseil municipal
relatif à l'enseignement musical à Paris.
Déliberation
V M145
Conseil municipal
relatif à l'ouverture estivale des Ateliers Beaux-Arts.
Déliberation
V M148
Conseil municipal
Location de l’immeuble 19-21, bd Beaumarchais et d’un lot de copropriété dépendant de l’immeuble 21, bd Beaumarchais (4e) à la SIEMP-Bail emphytéotique
Déliberation
2014 DLH 1055-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la Société anonyme d’économie mixte « SEM PARISEINE » Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.
Déliberation
2014 SGCP 1010-1
Conseil municipal