500 résultats
relatif à la mise en oeuvre du budget participatif.
Déliberation
V M125
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 82 relatif au traitement des auxiliaires de puériculture.
Déliberation
V M133
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Reporters sans frontières (2e)
Déliberation
2014 DGRI 1032-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination de Maurice Le Scouëzec à une voie publique.
Déliberation
V M157
Conseil municipal
Subvention (29.000 euros) et convention avec l’association Maison des journalistes (15e)
Déliberation
2014 DGRI 1030-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable (33 847,06 euros) de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DVD 1058-1
Conseil municipal
Association Nationale de la Recherche et de la Technologie - Conventions industrielles de formation par la recherche et contrats de collaboration avec deux laboratoires
Déliberation
2014 DDEEES 1021-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DEVE 1026-1
Conseil municipal
Indemnisation de tiers
Déliberation
2014 DJS 259-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’un tiers, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2014 DASCO 1040-1
Conseil municipal
Création d’une résidence sociale 7-9 rue Waldeck Rousseau (17e)-Prorogation de la garantie de la Ville (2.661.039 €) sollicitée par la RIVP.
Déliberation
2014 DLH 1076-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la CPCU- Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.
Déliberation
2014 SGCP 1019-1
Conseil municipal
Subvention (199.729 euros) et avenant N°1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e)
Déliberation
2014 DFPE 1209-1
Conseil municipal
Subvention (104.670 euros) et avenant n° 1 avec l'association AIDE AUX MERES DE FAMILLE (7e) pour sa halte-garderie.
Déliberation
2014 DFPE 1010-1
Conseil municipal
Subvention (109.951 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour le jardin d’enfants (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1271-1
Conseil municipal
Location de l'immeuble 76, rue Mademoiselle (15e) à ELOGIE-Bail emphytéotique
Déliberation
2014 DLH 1054-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la SAEML Parisienne de Photographie. Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris.
Déliberation
2014 SGCP 1016-1
Conseil municipal
Subvention (401.246 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants (20e) pour la crèche familiale Gan Yossef (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1123-1
Conseil municipal
Subvention (204.511 euros) et avenant N° 1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour sa crèche collective Heikal Menahem (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1215-1
Conseil municipal
Subvention (71.843 euros) et avenant n°1 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour le jardin maternel (18e).
Déliberation
2014 DFPE 1267-1
Conseil municipal