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Caisse des écoles (8è)-Subvention (761 645 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1051-1
Conseil municipal
Location de lots de copropriété 126, rue de Charonne (11e) à FREHA-Avenant à bail emphytéotique administratif.
Déliberation
2014 DLH 1053-1
Conseil municipal
Association Française du Gaz Naturel pour Véhicules (AFGNV) - Adhésion 2014 (5200 euros)
Déliberation
2014 DPE 1027-1
Conseil municipal
Reconstruction d'un tronçon du mur d'enceinte du cimetière parisien de Pantin-Autorisation de déposer une déclaration préalable de travaux
Déliberation
2014 DEVE 1041-1
Conseil municipal
Vente d’une emprise de voirie 11 rue du Cygne (1er)
Déliberation
2014 DU 1035-1
Conseil municipal
Prestations de traiteur pour les réceptions organisées par les services en charge de l’évènementiel et du protocole au sein de l'Hôtel de Ville.
Déliberation
2014 SG 1077-1
Conseil municipal
Subvention (1.311.500 euros) et avenants avec l'association pour le Soutien du Théâtre Privé, ASTP (8e).
Déliberation
2014 DAC 1049-1
Conseil municipal
Budget municipal - Admissions en non-valeurs et remises gracieuses d'anciennes créances.
Déliberation
2014 DF 1020-1
Conseil municipal
Subvention (1.000.000 euros) et avenant avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).
Déliberation
2014 DAC 1050-1
Conseil municipal
Création d’une résidence sociale pour jeunes actifs 8-10 et 43-45 rue Davy (17e) - Modification du prêt garanti par la Ville demandée par Coopération et Famille pour 70 logements PLAI.
Déliberation
2014 DLH 1067-1
Conseil municipal
Cession et acquisition de lots dans l'immeuble en copropriété 5/5 bis, rue Basfroi (11e). Location à SNL-PROLOGUES de lots de copropriété-Avenant à bail emphytéotique.
Déliberation
2014 DLH 1070-1
Conseil municipal
Délégation du Conseil de Paris à la Maire de Paris concernant la réalisation de diagnostics d’archéologie préventive prescrits pour des travaux d’aménagement sur le territoire parisien.
Déliberation
2014 DAC 1357-1
Conseil municipal
Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain (CPCU) de Vaugirard, 2, rue Georges Pitard (15e)
Déliberation
2014 DEVE 1033-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) et convention avec l’association « Union Départementale des Associations Familiales de Paris » (9e) pour le dispositif parisien « Lire et faire lire ».
Déliberation
2014 DASCO 1069-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec l’association Les Amis de Magnum Photos pour le projet « Regards croisés ».
Déliberation
2014 DASCO 1033-1
Conseil municipal
Subventions (70.000 euros) et conventions avec divers organismes pour l'organisation de manifestations de diffusion de la culture scientifique
Déliberation
2014 DDEEES 1064-1
Conseil municipal
Engagement de la procédure de modification du PLH.
Déliberation
2014 DLH 1082-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (6e)-Subvention (840 885 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1049-1
Conseil municipal
Parc de stationnement ECOLE DE MEDECINE (6è). Avenant n°1 à la convention de concession.
Déliberation
2014 DVD 1019-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (2e)-Subvention (748 528 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1045-1
Conseil municipal