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Tableau des votes des groupes politiques. -6

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -4

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

VII - Question d'actualité posée par Mme SIMONNET à Mme la Maire de Paris relative à la Métropole du Grand Paris et la réforme territoriale.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

uminations de fin d'année 2013.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à la mixité sociale et les modalités d'affectation dans les lycées parisiens.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-16 Question de Mme Brigitte KUSTER et des élus du groupe UMP à M. le Préfet de police relative à la répression du bruit des deux-roues motorisés.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -19

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -5

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -3

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -8

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Acquisition conventionnement de 22 logements sociaux 123 boulevard de l'Hôpital (13e)-Modification des prêts garantis par la Ville demandés par SOGEMAC Habitat

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1073-1
Conseil municipal

Location de l'immeuble 76, rue Mademoiselle (15e) à ELOGIE-Bail emphytéotique

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1054-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la SAEML Parisienne de Photographie. Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1016-1
Conseil municipal

Subvention (401.246 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants (20e) pour la crèche familiale Gan Yossef (20e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1123-1
Conseil municipal

Subvention (204.511 euros) et avenant N° 1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour sa crèche collective Heikal Menahem (20e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1215-1
Conseil municipal

Subvention (71.843 euros) et avenant n°1 avec l'association Centre Israélite de Montmartre (18e) pour le jardin maternel (18e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1267-1
Conseil municipal

Subvention (74.279 euros) et avenant n° 1 avec l'association Sainte Agnès (7e) pour la halte-garderie (7e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1045-1
Conseil municipal

Subvention (130.000 euros) et convention avec le Club des Français Volants au titre de la saison 2014-2015.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 195-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la SIEMP - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1009-1
Conseil municipal