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Groupement de commande pour la fourniture de consommables pour ateliers et outillages divers (visserie, quincaillerie et serrurerie, matériels électroportatifs, petits outillages et consommables) – Mo
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DA 1006-1
Conseil municipal
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Garantie Ville de Paris (1276300 euros) pour emprunt par SCI Avron Croix St Simon pour CAJ Popincourt (11e).
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASES 1020-1
Conseil municipal
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Subvention à 4 associations au titre de la lutte contre les discriminations et des droits de l'Homme
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1059-1
Conseil municipal
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Subventions (8.500 euros) à trois associations au titre des droits de l’Homme et de la lutte contre les discriminations.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1056-1
Conseil municipal
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Subvention (33 500 euros) et convention avec le Centre Audiovisuel Simone de Beauvoir (9e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 SG 1048-1
Conseil municipal
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Subvention (318.651 euros) et avenant n°1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Auriol (13e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1078-1
Conseil municipal
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Subvention (319.825 euros) et avenant n°1 avec l'association La Maison Kangourou (10e) pour la structure multi-accueil Hauteville (10e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1069-1
Conseil municipal
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Subvention (104 762 euros) et avenant n° 1 avec l’association Les Petits du Canard pour la crèche collective Charlot (3 e).
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1046-1
Conseil municipal
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Subvention (35.397 euros) et avenant N° 1 avec l'association "Les Petits Loups" (19e) pour la crèche parentale "Les Petits Loups" (19e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1096-1
Conseil municipal
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matériels sportifs pour divers établissements de la Ville et du Département de Paris
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DA 1020-1
Conseil municipal
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Groupement de commandes de fournitures et maintenance de matériels électroménager - Modalités de passation
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DA 1010-1
Conseil municipal
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14.7ko
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Fourniture et livraison de lait infantile aux établissements de la petite enfance de la Ville et du Département de Paris
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1175-1
Conseil municipal
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Budget annexe de l'Eau-Budget supplémentaire 2014
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPE 1021-1
Conseil municipal
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76.8ko
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Contrat de transaction avec la société La Maison Bleue pour la crèche collective rue Moufle (11e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1237-1
Conseil municipal
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Subvention (83 849 €) et avenant N° 1 avec l'association "Les Gardons" (12e) pour sa crèche parentale.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1095-1
Conseil municipal
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Subvention (112 568 €) et avenant N° 1 avec l'association "Le Moulin Bleu" pour la crèche parentale "Pic Puce" (12e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1097-1
Conseil municipal
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Subvention (2.000 euros) à l’association Papier Gaché (20e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1282-1
Conseil municipal
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Subvention (16.000 euros) à l'association Art Azoï (20e).
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1275-1
Conseil municipal
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en réponse au voeu n° 137 relatif à l'installation de grandes enseignes commerciales sur le territoire parisien.
JUILLET 2014
Déliberation
V M165
Conseil municipal
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Conditionnements, collecte, transport et traitement des déchets dangereux et non dangereux de la préfecture de police. .
JUILLET 2014
Déliberation
2014 PP 1020-1
Conseil municipal
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