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Conseil municipal (566)
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Subvention (10 000 euros) à l’association Comité d’Action Sociale en faveur des Originaires des Départements d’Outre-Mer (CASODOM) (1er) .
JUILLET 2014
Déliberation
2014 CAB_MA 1014-1
Conseil municipal
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Subvention (120.000 euros) et convention avec l’association Médecins sans Frontières (11e) dans le cadre de la lutte contre le sida en Afrique (Kenya)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DGRI 1019-1
Conseil municipal
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74.4ko
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Budget supplémentaire 2014 de fonctionnement et d'investissement Municipal.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DF 1005-2
Conseil municipal
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233.5ko
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relatif à la dénomination de la Galerie des Bibliothèques.
JUILLET 2014
Déliberation
V M156
Conseil municipal
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Adoption du Règlement intérieur du conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des missions d’information et d’évaluation.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1021-1
Conseil municipal
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Ouverture de la séance.
JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal
QE 2014-17 Question de M. Pierre LELLOUCHE à Mme la Maire de Paris relative à la multiplication du nombre de tuk-tuk et pousse-pousse dans les sites touristiques de la Capitale.
JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal
2014 SGCP 1018 - Conseil d’administration de la SEAPOPB - Rémunération annuelle de la présidente, représentante du Conseil de Paris. 2014 SGCP 1019 - Conseil d’administration de la CPCU - Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris. 2014 SGCP 1020 - Conseil d’administration de la SEMMARIS - Rémunération annuelle par la représentante du Conseil de Paris.
JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal
Liste des membres présents en Commission.
JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 1 - Budget supplémentaire d'investissement de la Ville de Paris pour 2014.
JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -14
JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal
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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -4
JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal
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141.4ko
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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -7
JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal
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106.2ko
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Tableau des votes des groupes politiques. -11
JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal
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111ko
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Création d’une résidence sociale 7-9 rue Waldeck Rousseau (17e)-Prorogation de la garantie de la Ville (2.661.039 €) sollicitée par la RIVP.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1076-1
Conseil municipal
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Conseil d’administration de la CPCU- Rémunérations annuelles des représentants du Conseil de Paris.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1019-1
Conseil municipal
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Subvention (199.729 euros) et avenant N°1 avec l'association Gan Menahem (18e) pour la crèche collective Gan Kitov (17e)
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1209-1
Conseil municipal
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Subvention (104.670 euros) et avenant n° 1 avec l'association AIDE AUX MERES DE FAMILLE (7e) pour sa halte-garderie.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1010-1
Conseil municipal
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Subvention (109.951 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yael Crèche et Jardin d’Enfants (19e) pour le jardin d’enfants (19e).
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1271-1
Conseil municipal
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Réhabilitation de logements sociaux, 2 rue de la Cour des Noues (20e) - Octroi de la garantie de la Ville (300.000 €) demandée par SOGEMAC Habitat pour 22 logements.
JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1063-1
Conseil municipal
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80.3ko
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