500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Subvention (18 000 euros) à l’association Compagnie Manlala (14e) pour la production d’une pièce de théâtre intitulée La véritable histoire de Marie-Prince.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 CAB_MA 1013-1
Conseil municipal

Neo Telecoms - Avenant à la convention d’occupation du domaine public non routier

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DF 1016-1
Conseil municipal

Déclaration préalable avant travaux de ravalement de la façade du 169 rue Lafayette (10e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1013-1
Conseil municipal

Création 8-10, rue Richemont (13e) d’un logement foyer PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1051-2
Conseil municipal

ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DU 1031-3
Conseil municipal

Prestations de conseil et d'assistance juridique-Convention de groupement de commandes-Principe et modalités de passation

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPA 1027-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (15e)-Subvention (4 968 421 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1058-1
Conseil municipal

Création d'un établissement et service d'aide par le travail 52 avenue de Versailles (16e)-Prorogation de l'emprunt PHARE garanti par la Ville demandé par la SA d'HLM Moulin Vert.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1074-1
Conseil municipal

Subvention (3.000 euros) et convention avec l’amicale des anciens conseillers de Paris ou de la Seine (4e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1003-1
Conseil municipal

Autorisation d'exploiter des installations de combustion par la Société de Distribution de Chaleur de Bagnolet (SDCB), 9/15, rue des Roses à Bagnolet (93).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DEVE 1031-1
Conseil municipal

Subvention (50 000 euros) et avenant à la convention annuelle avec le PACT 75-92-95 (8e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1038-1
Conseil municipal

Réhabilitation de logements sociaux 179 rue de Charonne (11e) - Modification du prêt garanti par la Ville demandée par Emmaüs Habitat pour 125 logements.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1080-1
Conseil municipal

GPRU Porte Montmartre (18e) - Achat de voies privées dans le groupe Huchard, Brisson, Varenne.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DU 1036-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (4e)-Subvention (1 267 208 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1047-1
Conseil municipal

Cession et acquisition de lots dans l'immeuble en copropriété 5/5 bis, rue Basfroi (11e). Location à SNL-PROLOGUES de lots de copropriété-Avenant à bail emphytéotique.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1070-3
Conseil municipal

Caisse des écoles (10e)-Subvention (3 089 568 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1053-1
Conseil municipal

Subvention (4 000 euros) à l’association Ecritures Théâtrales Contemporaines en Caraïbe (97200 Fort de France) pour la remise, au nom de la Ville de Paris, de deux prix littéraires

JUILLET 2014
Déliberation
2014 CAB_MA 1002-1
Conseil municipal

Subventions (14.000 euros) à deux associations au titre de l’aide aux évènements artistiques et culturels à Paris

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1079-1
Conseil municipal

Subvention (75. 000 euros) et avenant avec l’association La Dalle aux Chaps (20e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DAC 1074-1
Conseil municipal

Association Scientifique et Technique pour l'Eau et l'Environnement-Adhésion et cotisation (1.398 euros)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPE 1015-1
Conseil municipal