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Tennis Club de Paris (16e) - couverture temporaire et saisonnière de courts de tennis - autorisations d'urbanisme.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 245-1
Conseil municipal

Subvention (36.388 euros) et avenant n°1 avec l'Association d’Education Populaire Notre Dame des Champs – Montparnasse Rencontres pour la halte-garderie (14e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1012-1
Conseil municipal

Location de l’immeuble 23, boulevard du Temple (3e) à PARIS HABITAT-OPH -Bail emphytéotique

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1052-1
Conseil municipal

Location de l’immeuble 53, rue Boursault (17e) à la RIVP-Bail emphytéotique.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1071-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la SEAPOPB- Rémunération annuelle de la présidente, représentante du Conseil de Paris

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1018-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la SEMMARIS- Rémunération annuelle par la représentante du Conseil de Paris

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1020-1
Conseil municipal

Subvention (81.082 euros) et avenant n° 1 avec l'association Association Générale des Familles du 13ème pour la halte-garderie La Kalabane (13e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1026-1
Conseil municipal

Subvention (153.391 euros) et avenant N°1 avec l'association Gan Menahem pour sa crèche collective Lea Frankforter (18e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1212-1
Conseil municipal

Subvention (47.366 euros) et avenant n°1 avec l'association Jeunesse Loubavitch (9e) pour la crèche collective (19e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1263-1
Conseil municipal

Création d’un programme de bourses " ERASMUS - PARIS " (1.280.000 euros) - Conventions avec les établissements d’enseignement supérieur parisiens.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DDEEES 1093-1
Conseil municipal

Ilot Scolaire Croisset (18e) - Mise à disposition de 20 places de parking pour le lycée Rabelais pendant la durée des travaux.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DU 1033-1
Conseil municipal

Renouvellement de la convention d'occupation par l'association "Cirque Ici " d'un bâtiment dans le Jardin d'Agronomie Tropicale , bois de Vincennes (12e)

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DEVE 1034-1
Conseil municipal

Création 8-10, rue Richemont (13e) d’un logement foyer PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1051-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (14e)-Subvention (3 939 928 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1057-1
Conseil municipal

Canal de l’Ourcq. Indemnisation (1396 euros) de l’EARL FERME DU CHÂTEAU.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DVD 1061-1
Conseil municipal

Réseau public de bornes de recharge pour véhicules hybrides et électriques à Paris. Adoption de la grille tarifaire du service de recharge publique en voirie.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DVD 1069-1
Conseil municipal

Subventions (41.500 euros) à 10 associations et conventions avec 3 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Quartier Belleville Amandiers (20e). Deuxième enveloppe

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1051-1
Conseil municipal

Subventions (22 000 euros) à 10 associations.Deuxième enveloppe pour 2014 Quartier Amiraux Simplon (18e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1054-1
Conseil municipal

relatif à l'utilisation de certains supports publicitaires. (Mme SIMONNET)

JUILLET 2014
Déliberation
V M143
Conseil municipal

Subventions (16.500 euros) à 6 associations menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Porte de Vanves-Plaisance-Raymond Losserand (14e). Deuxième enveloppe pour 2014.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPVI 1037-1
Conseil municipal