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en réponse au voeu n° 82 relatif au traitement des auxiliaires de puériculture.
Déliberation
V M133
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) et avenant à convention avec l’association Reporters sans frontières (2e)
Déliberation
2014 DGRI 1032-1
Conseil municipal
relatif à la dénomination de Maurice Le Scouëzec à une voie publique.
Déliberation
V M157
Conseil municipal
Subvention (29.000 euros) et convention avec l’association Maison des journalistes (15e)
Déliberation
2014 DGRI 1030-1
Conseil municipal
PLU-Avis sur l'engagement d’une procédure de modification
Déliberation
2014 DU 1054-1
Conseil municipal
Avenants aux conventions de l’OPATB 19e, de la délégation de gestion des aides municipales, modification du règlement d’attribution de l'aide municipale au syndicat des copropriétaires
Déliberation
2014 DLH 1048-1
Conseil municipal
Instituteurs non logés à Paris-Indemnité représentative de logement pour 2013
Déliberation
2014 DASCO 1014-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (18e)-Subvention (6 869 259 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1061-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (19e)-Subvention (7 488 947 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1062-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (20e)-Subvention (7 313 415 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1063-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (3e)-Subvention (1 051 726 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1046-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (5e)-Subvention (1 726 081 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1048-1
Conseil municipal
GPRU Olympiades/ Place de Vénétie (13e) - Convention relative aux charges de fonctionnement du site pour l’année 2014 (75 543 euros).
Déliberation
2014 DU 1008-1
Conseil municipal
Aménagement de la Place de la République (3e, 10e et 11e). Avenant au marché de maîtrise d'oeuvre.
Déliberation
2014 DVD 1054-1
Conseil municipal
Agents de l’Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d’art parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ)-Actualisation du forfait des prestations accessoires pour 2014.
Déliberation
2014 DASCO 1034-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) et convention avec l’association Loisirs Pluriel de Paris 6e (15e), destinée à l’accueil de loisirs associatif à parité pour des enfants handicapés et valides.
Déliberation
2014 DASCO 1066-1
Conseil municipal
Lignes de métro 6 et 13. Avenants n° 6 et n° 7 à la convention d’affectation du domaine public avec la RATP.
Déliberation
2014 DVD 1022-1
Conseil municipal
Ligne de métro 14. Travaux de voirie et de déviations des réseaux de concessionnaires. Deux conventions de financement avec la RATP
Déliberation
2014 DVD 1023-1
Conseil municipal
Subvention (752 000 euros) et avenant à la convention pluriannuelle avec l’Association Départementale d’Information sur le Logement de Paris (14e).
Déliberation
2014 DLH 1037-1
Conseil municipal
Piste cyclable boulevard Jean Simon (13e). Convention avec RFF et SNCF concernant l'ouvrage d'art de franchissement.
Déliberation
2014 DVD 1024-1
Conseil municipal