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Subvention et avenant n° 1 (100 011 euros) à l'association La Ribambelle pour sa halte-garderie (15e).
Déliberation
2014 DFPE 1274-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association "L'Assemblée Citoyenne des Originaires de Turquie" au titre de l'intégration.
Déliberation
2014 DPVI 1027-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'Association La Muse en Circuit (94 140 Alfortville)
Déliberation
2014 DAC 1291-1
Conseil municipal
Modification de plusieurs délibérations portant dispositions statutaires et indiciaires relatives à l’organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie B de la Préfecture de police.
Déliberation
2014 PP 1023-1
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 52, 53, 54, 55 et 56 relatifs à la Politique de la Ville.
Déliberation
V M122
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 136 relatif aux loyers des baux commerciaux.
Déliberation
V M164
Conseil municipal
relatif à la Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM).
Déliberation
V M109
Conseil municipal
Opérations d’enlèvement de nuit ainsi que les dimanches et les jours fériés, des engins à moteur en stationnement illicite à Paris.
Déliberation
2014 PP 1013-1
Conseil municipal
Centre d’animation Valeyre (9e) - Convention avec l’association La Ligue de l’Enseignement – Fédération de Paris pour la gestion du centre d’animation.
Déliberation
2014 DJS 254-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 129 relatif à l'emploi dans les universités.
Déliberation
V M161
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l’association Lire Autrement (14e).
Déliberation
2014 DAC 1302-1
Conseil municipal
Conventions de partenariat pour l’exposition « Août 1944. Le combat pour la liberté »
Déliberation
2014 DICOM 1005-1
Conseil municipal
relatif à l'accueil de la COP21.
Déliberation
V M158
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 118 relatif à l'assassinat de trois adolescents israéliens (annule et remplace le voeu n° 118 ter).
Déliberation
V M155
Conseil municipal
relatif aux chrétiens d'Orient.
Déliberation
V M154
Conseil municipal
en réponse au voeu n° 110 relatif aux modèles des Ateliers Beaux-Arts.
Déliberation
V M149
Conseil municipal
relatif à la création d'un Fonds d'Aide à l'emploi artistique. ( Mme SIMONNET)
Déliberation
V M144
Conseil municipal
relatif aux professeurs de guitare du Conservatoire Gabriel Fauré (5e).
Déliberation
V M147
Conseil municipal
relatif au pôle sourd Fessart. (M. DAGNAUD, Mme KONE, Mme GAILLANNE)
Déliberation
V M152
Conseil municipal
relatif à l'enseignement musical à Paris.
Déliberation
V M145
Conseil municipal