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Création 8-10, rue Richemont (13e) d’un logement foyer PLUS par la SA d’HLM « l’Habitat Social Français » (HSF).
Déliberation
2014 DLH 1051-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (14e)-Subvention (3 939 928 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1057-1
Conseil municipal
Canal de l’Ourcq. Indemnisation (1396 euros) de l’EARL FERME DU CHÂTEAU.
Déliberation
2014 DVD 1061-1
Conseil municipal
Réseau public de bornes de recharge pour véhicules hybrides et électriques à Paris. Adoption de la grille tarifaire du service de recharge publique en voirie.
Déliberation
2014 DVD 1069-1
Conseil municipal
Barrage du Boulevard périphérique, des voies sur berge, des passages souterrains et prestations associées – Marché de services – Modalités de passation
Déliberation
2014 DVD 1010-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (12e)-Subvention (3 951 328 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1055-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (17e)-Subvention (4 322 399 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1060-1
Conseil municipal
Création d'un portail d'accès à la parcelle 14-16, rue de l'Hôtel de Ville (4e)-Principe d'aménagement et autorisation d'urbanisme
Déliberation
2014 DEVE 1005-1
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 84 et 85 relatifs aux objectifs.
Déliberation
V M134
Conseil municipal
Subventions (50 000 euros) à 17 associations .Seconde enveloppe. Porte Montmartre Clignancourt (18e).
Déliberation
2014 DPVI 1053-1
Conseil municipal
relatif à la situation de l'immeuble du 6 rue Poissonnière.
Déliberation
V M138
Conseil municipal
relatif à la prolifération des corneilles.
Déliberation
V M119
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l’association AOCSA la 20e Chaise.
Déliberation
2014 DUCT 1023-1
Conseil municipal
Subvention à l’association « France bénévolat Paris ». montant 10 000 €
Déliberation
2014 DUCT 1029-1
Conseil municipal
relatif à l'information des élus.
Déliberation
V M113
Conseil municipal
relatif au lancement d'un nouvel appel à projets portant sur les végétalisations innovantes.
Déliberation
V M118
Conseil municipal
relatif à l'occupation de l'espace public à des fins publicitaires.
Déliberation
V M142
Conseil municipal
Subventions fonds du Maire (13.000 euros) à 7 associations du 19e arrondissement et conventions avec 2 de ces associations.
Déliberation
2014 DUCT 1036-1
Conseil municipal
Subvention fonds du Maire (4 500 euros) à l'association Posture (3e).
Déliberation
2014 DUCT 1009-1
Conseil municipal
en réponse aux voeux n° 31, 32 et 33 relatifs à la concertation et aux objectifs (PLU).
Déliberation
V M115
Conseil municipal