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Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -18
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3
Débat
Conseil municipal
Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6
Débat
Conseil municipal
Débat
Conseil municipal
Annexe n° 2
Débat
Conseil municipal
Composition des comités techniques
Déliberation
2014 DRH 1023-1
Conseil municipal
Composition des comités d'hygiène de sécurité et des conditions de travail
Déliberation
2014 DRH 1027-1
Conseil municipal
Exploitation et intégration sur les systèmes de production informatique-Marché de service-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1013-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la SEMAVIP - Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris
Déliberation
2014 SGCP 1013-1
Conseil municipal
Maintenance du progiciel HR ACCESS-Modalités de passation-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1006-1
Conseil municipal
Subvention (18.978 euros) et avenant n° 1 avec l’association Halte-Garderie de l’Annonciation pour la halte-garderie (16e)
Déliberation
2014 DFPE 1275-1
Conseil municipal
Convention avec l’école nationale supérieure des sciences de l’information et des bibliothèques (ENSSIB).
Déliberation
2014 DRH 1019-1
Conseil municipal
Subvention (83.020 euros) et avenant n°1 avec l'association Ozar Hatorah (13e) pour la crèche collective (11e)
Déliberation
2014 DFPE 1027-1
Conseil municipal
Subvention (310.000 euros) et convention avec la SA Saint-Cloud Paris Stade Français au titre de la saison 2014-2015.
Déliberation
2014 DJS 200-1
Conseil municipal
Subvention (110.000 euros) et avenant n° 1 avec l'association La Joannaise Du Gros Caillou (7e) pour sa halte-garderie.
Déliberation
2014 DFPE 1098-1
Conseil municipal
Subvention (100.856 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Gan Esther (19e) pour la crèche collective (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1262-1
Conseil municipal
Subvention (272.044 euros) et avenant n° 1 avec la Fondation Casip Cojasor pour sa halte-garderie (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1120-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (13e)-Subvention (6 562 005 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1056-1
Conseil municipal
Signature de sept marchés de scolarité à bons de commande pour la formation d'élèves de la Ville de Paris au diplôme d'auxiliaire de puériculture
Déliberation
2014 DRH 1018-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (1er)-Subvention (449 023 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1044-1
Conseil municipal