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Subvention (224.500 euros) et convention avec l’association Stade Français au titre de la saison sportive 2013-2014
Déliberation
2014 DJS 197-1
Conseil municipal
Enlèvement, reconditionnement, recyclage et stockage d’équipements informatiques et téléphoniques réformés - Convention de groupement de commandes-Modalités-Autorisation-Signature
Déliberation
2014 DSTI 1008-1
Conseil municipal
Fournitures de matériel électoral (urnes, isoloirs) et mobiliers - Marché de fournitures - Modalités de passation - Autorisation.
Déliberation
2014 DILT 1010-1
Conseil municipal
Conseil d’administration de la SAEMPF - Rémunération annuelle de la Présidente, représentante du Conseil de Paris.
Déliberation
2014 SGCP 1015-1
Conseil municipal
Prestations de services d’insertion professionnelle par la manutention et le déménagement - Marché de services - Modalités de passation - Autorisation.
Déliberation
2014 DILT 1018-1
Conseil municipal
Subvention (110.246 euros) et avenant n°1 avec l'association Gan Yossef Crèche et Jardin d’Enfants (20e) pour la crèche collective Gan Yossef (20e).
Déliberation
2014 DFPE 1122-1
Conseil municipal
Subvention (147.810 euros) et avenant n°1 avec l'association Crèche Avenir (19e) pour la crèche collective (19e).
Déliberation
2014 DFPE 1261-1
Conseil municipal
Subvention (823.225 euros) et convention avec le Stade Français Paris.
Déliberation
2014 DJS 204-1
Conseil municipal
Antennes Jeunes Parisiennes. Avenant au marché de prestations de service (art. 30)
Déliberation
2014 DJS 280-1
Conseil municipal
PLU-Avis sur l'engagement d’une procédure de modification
Déliberation
2014 DU 1054-1
Conseil municipal
Avenants aux conventions de l’OPATB 19e, de la délégation de gestion des aides municipales, modification du règlement d’attribution de l'aide municipale au syndicat des copropriétaires
Déliberation
2014 DLH 1048-1
Conseil municipal
Instituteurs non logés à Paris-Indemnité représentative de logement pour 2013
Déliberation
2014 DASCO 1014-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (18e)-Subvention (6 869 259 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1061-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (19e)-Subvention (7 488 947 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1062-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (20e)-Subvention (7 313 415 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1063-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (3e)-Subvention (1 051 726 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1046-1
Conseil municipal
Caisse des écoles (5e)-Subvention (1 726 081 euros) pour la restauration scolaire
Déliberation
2014 DASCO 1048-1
Conseil municipal
Création d’un programme de bourses " ERASMUS - PARIS " (1.280.000 euros) - Conventions avec les établissements d’enseignement supérieur parisiens.
Déliberation
2014 DDEEES 1093-1
Conseil municipal
Ilot Scolaire Croisset (18e) - Mise à disposition de 20 places de parking pour le lycée Rabelais pendant la durée des travaux.
Déliberation
2014 DU 1033-1
Conseil municipal
Renouvellement de la convention d'occupation par l'association "Cirque Ici " d'un bâtiment dans le Jardin d'Agronomie Tropicale , bois de Vincennes (12e)
Déliberation
2014 DEVE 1034-1
Conseil municipal