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relatif à la dénomination de la Galerie des Bibliothèques.

JUILLET 2014
Déliberation
V M156
Conseil municipal

Adoption du Règlement intérieur du conseil de Paris et de la Charte de fonctionnement des missions d’information et d’évaluation.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1021-1
Conseil municipal

Protocoles transactionnels pour l'indemnisation de familles suite à des vols de poussette dans les EAPE et d'un agent suite à un bris de glace

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1343-1
Conseil municipal

Protocole d'accord transactionnel (1 805 euros) entre un tiers et la Ville de Paris suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1039-1
Conseil municipal

2014 DU 1054 - PLU - Avis sur l'engagement d’une procédure de modification. Vœu déposé par le Groupe Socialiste et Apparentés relatif à l'information des élus. Vœu déposé par le Groupe Socialiste et Apparentés relatif à la parcelle située 13 rue Santeuil (5e). Vœu déposé par le Groupe Ecologiste de Paris relatif à la concertation et aux objectifs. Vœu déposé par Mme SIMONNET relatif aux objectifs. Vœu déposé par le Groupe UMP relatif aux espaces verts et à la hauteur maximale des constructions.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

2014 DF 1005-2° - Budget supplémentaire de fonctionnement de la Ville de Paris pour 2014.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

VI - Question d'actualité posée par le Groupe Ecologiste de Paris à Mme la Maire de Paris relative aux élu-es parisien-nes occupant un logement social.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Adoption, par un vote global d'approbation de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -18

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -3

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -6

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Annexe n° 2

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Conseil d’administration de la RIVP - Rémunérations annuelles des représentants du Conseils de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1008-1
Conseil municipal

Conseil d’administration de la SEMAPA - Rémunération annuelle du Président, représentant du Conseil de Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 SGCP 1011-1
Conseil municipal

Formations dans les domaines informatiques, télécommunications, management et conduite de projet informatique-Modalités-Autorisation-Signature

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DSTI 1014-1
Conseil municipal

Subvention (62.834 euros) et avenant n°1 avec l'Association Familiale Catholique Saint Pierre – Saint Dominique pour la halte-garderie (14e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1007-1
Conseil municipal

Subvention (1.126.000 euros) et convention avec le PUC Volley-ball au titre de la saison sportive 2014-2015.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 205-1
Conseil municipal

Subvention (82.961 euros) et avenant n°1 avec l'association Ohel Esther (19e) pour la halte-garderie Ohel Léa (19e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1093-1
Conseil municipal

Subvention (59.236 euros) et avenant n° 1 avec l'association RESEAU TREIZE pour la halte garderie Le Petit Navire (13e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DFPE 1029-1
Conseil municipal