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uminations de fin d'année 2013.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

I - Question d'actualité posée par le groupe Radical de Gauche, Centre et Indépendants à Mme la Maire de Paris relative à la mixité sociale et les modalités d'affectation dans les lycées parisiens.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Liste des membres présents.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

QE 2014-16 Question de Mme Brigitte KUSTER et des élus du groupe UMP à M. le Préfet de police relative à la répression du bruit des deux-roues motorisés.

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -19

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des v½ux et amendements déposés en Commission. -5

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -3

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Tableau des votes des groupes politiques. -8

JUILLET 2014
Débat
Conseil municipal

Acquisition conventionnement de 22 logements sociaux 123 boulevard de l'Hôpital (13e)-Modification des prêts garantis par la Ville demandés par SOGEMAC Habitat

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1073-1
Conseil municipal

Canal Saint-Denis à Aubervilliers (Seine-Saint-Denis) - Convention de superposition d’affectation sur le domaine public fluvial avec la Communauté d’agglomération Plaine Commune

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DVD 1008-1
Conseil municipal

Réalisation sur trois arrondissements (11e, 12e, 18e) d'un programme de réhabilitation Plan Climat de 3 logements PLAI par SNL Paris.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DLH 1060-1
Conseil municipal

Caisse des écoles (9e)-Subvention (1 811 313 euros) pour la restauration scolaire

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DASCO 1052-1
Conseil municipal

ZAC Pasteur Montparnasse (14e et 15e) - Remboursement à la SEMPARISEINE des frais de gestion du bâtiment Nord-Parc.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DU 1070-1
Conseil municipal

Subvention (40 000 euros) et convention avec la Ligue de Sport Adapté d'Ile de France pour l'organisation des championnats de France de judo

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 238-1
Conseil municipal

Autorisation de création et de financement d'un jardin partagé sur le TEP, 24, rue Paul Barruel (15e).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DEVE 1036-1
Conseil municipal

Adhésion de la Ville de Paris à l'Association "Tempo Territorial"

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DUCT 1026-1
Conseil municipal

Subvention (1.000 euros) à 1 association locale (1er).

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DJS 1-1
Conseil municipal

Travaux sur le réseau d'assainissement - Respect de la charte qualité des réseaux d'assainissement.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DPE 1026-1
Conseil municipal

relatif au réseau d'eau non potable.

JUILLET 2014
Déliberation
V M116
Conseil municipal

ZAC Boucicaut (15e) - Constat de désaffectation, déclassement, échange foncier avec la Sempariseine de parcelles 78 rue de la Convention et acquisition du square.

JUILLET 2014
Déliberation
2014 DU 1031-2
Conseil municipal