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Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec le Stade Français pour le fonctionnement de sa section féminine de hockey sur gazon au titre de la saison sportive 2011-2012.
Déliberation
2012 DJS 292-1
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels du secrétariat général du conseil de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris
Déliberation
2012 SGCP 3-1
Conseil municipal
Demandes d'autorisations administratives pour la réalisation de travaux dans le Jardin Botanique : réaménagement et rénovation des serres " exposition " et " Azalée ", modification du réseau de chauffage dans le jardin des Serres d'Auteuil (16e), réaménagement des pavillons 12 et 14 du Parc Floral (12e).
Déliberation
2012 DEVE 75-1
Conseil municipal
Avenant à la convention conclue entre l'État (ministère de l'Éducation nationale) et la Ville de Paris le 7 octobre 2009, relative au régime parisien de décharge de service d'enseignement des directeurs d'école et aux relations financières entre les parties.
Déliberation
2012 DASCO 19-1
Conseil municipal
Lancement des marchés pour la gestion et la coordination des activités des Points d'accès au droit des 13e, 15e, 18e et 19e arrondissements.
Déliberation
2012 DAJ 16-1
Conseil municipal
Subvention (143.960 euros) à la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 32-1
Conseil municipal
Subvention (32.541 euros) à la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 24-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement de l'Apprentissage Francilien Agricole (ADAFA) pour la création d'un BTS aménagements paysagers.
Déliberation
2012 DEVE 57-1
Conseil municipal
Autorisation de dépôt d'une demande de permis de démolir pour le kiosque de garde, square Courteline, 60, boulevard de Picpus (12e).
Déliberation
2012 DEVE 110-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Au Coeur des Chats pour le suivi et la régulation de la population féline dans le 18e arrondissement.
Déliberation
2012 DEVE 87-1
Conseil municipal
Subventions (1.379.300 euros) avenant et conventions avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).
Déliberation
2012 DAC 3-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération nationale des associations solidaires d'action avec les Tsiganes, F.N.A.S.A.T et Gens du voyage (19e).
Déliberation
2012 DAC 206-1
Conseil municipal
Subvention (235.773 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Pour l'Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux pour la halte-garderie Ram Dam (18e).
Déliberation
2012 DFPE 115-1
Conseil municipal
Subvention (60.000 euros) avec convention avec la Fédération Française de la Montagne et de l'Escalade à l'occasion de l'organisation des championnats du Monde d'escalade au POPB du 12 au 16 septembre 2012.
Déliberation
2012 DJS 205-1
Conseil municipal
Subvention (14.000 euros) à l'association Du Rififi aux Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DAC 52-1
Conseil municipal
Subvention (100.000 euros) avec convention avec le Club Athlétique de Paris (14e).
Déliberation
2012 DJS 95-1
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris (5 000 euros) à l'association Pôle média Grand Paris et versement de la cotisation 2012.
Déliberation
2012 SG 54-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Démocratie Locale Participative du 15e.
Déliberation
2012 DUCT 156-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SIEMP, des parcelles communales 46-48 rue d'Aubervilliers (19e).
Déliberation
2012 DLH 127-1
Conseil municipal
Indemnisation du groupement conjoint de maîtrise d'¿uvre OLIVIER DE CERTEAU et GINGER SECHAUD & BOSSUYT pour prestations supplémentaires dans le cadre de travaux de mise en sécurité incendie et de l'amélioration de l'accessibilité PMR de l'Hôtel de Ville.
Déliberation
2012 DPA 68-1
Conseil municipal