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Subvention (24.000 euros) et convention avec l'association Mila (18e).
Déliberation
2012 DDEEES 149-1
Conseil municipal
Tarification des équipements sportifs municipaux gérés en régie pour les établissements scolaires, associations et autres groupements
Déliberation
2012 DJS 394-1
Conseil municipal
Mise à jour du Règlement Municipal des Prestations d'Aide Sociale Facultative concernant l'aide aux personnes sans domicile fixe.
Déliberation
2012 CAS 2-1
Conseil municipal
Subvention (17.299 euros) à l'E.S.A.I.G. ESTIENNE (13è)
Déliberation
2012 DASCO 136-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'Association pour le Rayonnement des Grandes Orgues de l'église Saint-Eustache (ARGOS,1e).
Déliberation
2012 DAC 255-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'Association Union des Communautés Juives de France (9e).
Déliberation
2012 DAC 174-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Compagnie Pérédelkino (14e)
Déliberation
2012 DAC 303-1
Conseil municipal
Subvention (42 000 euros) à l'APUR dans le cadre de l'avenant 2012 à la convention portant sur le programme d'actualisation de la banque de données sur le commerce à Paris.
Déliberation
2012 DDEEES 128-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'Union des associations de chantiers de sauvegarde et d'animation pour la Réhabilitation et l'Entretien des Monuments et du Patrimoine ARTistique dite Union R.E.M.P.ART (4e).
Déliberation
2012 DAC 325-1
Conseil municipal
Subvention (99.839 euros) et avenant n° 3 avec l'association Mowgli (10e) pour sa crèche collective en appartements dénommée Dieu (10e).
Déliberation
2012 DFPE 288-1
Conseil municipal
Subvention et convention (55.000 euros) avec l'association pour le développement de la création, études et projets (ADCEP).
Déliberation
2012 DDEEES 85-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à la Société littéraire et artistique du 7e arrondissement.
Déliberation
2012 DAC 354-1
Conseil municipal
Subvention (40.000 euros) et convention avec le Syndicat d'Initiative de Montmartre (18e).
Déliberation
2012 DDEEES 100-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association GHAMU (5e).
Déliberation
2012 DAC 326-1
Conseil municipal
Restructuration, remise aux normes du système de sécurité incendie du Forum des Images et création de la bibliothèque du Cinéma - François Truffaut. Signature des 6 contrats de transaction correspondants.
Déliberation
2012 SG 157-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Vercingétorix et Marc Sangnier, (14e).
Déliberation
2012 DJS 199-1
Conseil municipal
Subvention et avenant à convention (330.000 euros) avec l'APUR.
Déliberation
2012 DU 182-1
Conseil municipal
Versement à la société ESSO d'une indemnité de libération de la parcelle municipale 13 CL5 située 2, avenue de la Porte d'Ivry et 2-4, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph Bédier-Porte d'Ivry (13e), et paiement par ESSO à la Ville de Paris de l'indemnité d'occupation de la même parcelle.
Déliberation
2012 DU 29-2
Conseil municipal
Lancement d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de café, thé, produits de la chocolaterie et de sucre, destinés aux services de la Ville de Paris et des mairies d'arrondissement.
Déliberation
2012 DA 30-1
Conseil municipal
Subventions (26.400 euros) à sept associations sportives universitaires
Déliberation
2012 DJS 2-1
Conseil municipal