500 résultats
Subvention (2 000 euros) à l'association CINE-MA-DIFFERENCE (14e) pour la poursuite de ses activités cinéma pour personnes en situation de handicap.
Déliberation
2012 SG 126-1
Conseil municipal
Subvention (3000 euros) à l'association Point Ligne Plan (94 200 Ivry-sur-Seine).
Déliberation
2012 SG 112-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Ebony & Ivory (19e).
Déliberation
2012 DJS 378-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées au budget d'investissement de la ville de Paris.
Déliberation
2012 DF 36-1
Conseil municipal
Résiliation anticipée du bail emphytéotique consenti par la Ville de Paris à la SEMIDEP pour la location de la parcelle communale 26 à 34 avenue Henri Barbusse à Bondy (Seine-Saint-Denis) et cession corrélative de cette parcelle à la société d'HLM Immobilière 3 F.
Déliberation
2012 DLH 65-2
Conseil municipal
Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux emprunts PLUS et PLA-I à contracter par Immobilière 3F en vue du financement d'un programme de construction neuve et de réhabilitation lourde assimilable à du neuf comportant 24 logements PLAI et 51 logements PLUS, 129-131 rue du Faubourg du Temple (10e).
Déliberation
2012 DLH 115-1
Conseil municipal
Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de construction neuve d'un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 40 logements PLS et 6 places d'accueil de jour, lot E8 ZAC Clichy-Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DLH 97-2
Conseil municipal
Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de construction neuve d'un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 40 logements PLS et 6 places d'accueil de jour, lot E8 ZAC Clichy-Batignolles (17e).
Déliberation
2012 DLH 97-3
Conseil municipal
Modification des garanties accordées par la Ville de Paris aux prêts à la réhabilitation à contracter par Immobilière 3F en vue du financement du programme de réhabilitation Plan Climat de 28 logements, 183 avenue Jean Jaurès (19e).
Déliberation
2012 DLH 122-1
Conseil municipal
Modification des garanties accordées par la Ville de Paris à divers emprunts à contracter par la RIVP en vue du financement du programme de construction d'un EHPAD comportant 90 logements PLUS 118-122, boulevard de Charonne (20e).
Déliberation
2012 DLH 128-2
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché relatif à l'exploitation et la maintenance des installations de chauffage et de climatisation des locaux administratifs de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 51-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLUS à contracter par Résidences Le Logement des Fonctionnaires en vue du financement d'un programme d'acquisition en usufruit de 6 logements PLUS, 144 avenue Jean Jaurès (19e).
Déliberation
2012 DLH 86-1
Conseil municipal
relatif à l'attribution d'une rue ou d'un lieu du 20ème au nom de Claude Luter.
Déliberation
V M110
Conseil municipal
Lancement de marchés, selon la procédure de l'appel d'offres, pour assurer la gestion technique globale du stade Jean Bouin (16e).
Déliberation
2012 DJS 383-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et avenant à convention avec le Stade Français pour le fonctionnement de sa section féminine de hockey sur gazon au titre de la saison sportive 2011-2012.
Déliberation
2012 DJS 292-1
Conseil municipal
Evolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires.
Déliberation
2012 DASCO 16-1
Conseil municipal
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par un conseiller de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP)
Déliberation
2012 SGCP 4-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif à la réalisation de prestations d'enquêtes, de relevés et de saisies pour le plan de voirie de Paris.
Déliberation
2012 DVD 105-1
Conseil municipal
Approbation du marché (article 30 du CMP) de préparation à l'oral aux concours et examens professionnels d'accès au grade supérieur dans le cadre de la réforme de la catégorie B.
Déliberation
2012 DRH 38-1
Conseil municipal
Subvention (62.158 euros) à la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 35-1
Conseil municipal