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Subvention au titre de l'"l'engagement solidaire" aux associations "Espace bénévolat" et "France bénévolat Paris".
Déliberation
2012 DUCT 143-1
Conseil municipal
Subvention (217.724 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Pour l'Education Thérapeutique et la Réadaptation des Enfants Infirmes Moteurs Cérébraux (15e) pour la halte-garderie Le Chalet (10e).
Déliberation
2012 DFPE 113-1
Conseil municipal
Subvention (7.500 euros) et convention à l'association Service Protestant de Mission - DEFAP (14e).
Déliberation
2012 DAC 395-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire (5.000 euros) à l'association Le Pont (17e).
Déliberation
2012 DUCT 138-1
Conseil municipal
Approbation et signature du protocole d'accord sur la résiliation amiable de la convention de délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de l'ancien Théâtre les Trois Baudets (18e).
Déliberation
2012 DAC 523-1
Conseil municipal
Evolutions et fixations tarifaires des activités périscolaires.
Déliberation
2012 DASCO 16-1
Conseil municipal
Fixation de la rémunération annuelle maximum susceptible d'être perçue par un conseiller de Paris siégeant au conseil d'administration de la Société immobilière d'économie mixte de la Ville de Paris (SIEMP)
Déliberation
2012 SGCP 4-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif à la réalisation de prestations d'enquêtes, de relevés et de saisies pour le plan de voirie de Paris.
Déliberation
2012 DVD 105-1
Conseil municipal
Approbation du marché (article 30 du CMP) de préparation à l'oral aux concours et examens professionnels d'accès au grade supérieur dans le cadre de la réforme de la catégorie B.
Déliberation
2012 DRH 38-1
Conseil municipal
Subvention (62.158 euros) à la Caisse des Ecoles du 16e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 35-1
Conseil municipal
Remises gracieuses d'anciennes créances municipales présentées au cours du 1er semestre 2012.
Déliberation
2012 DF 25-1
Conseil municipal
Subvention (3.900 euros) à l'association Groupement de Diffusion d'Informations sur l'Environnement (GDIE) pour son projet de création d'un guide de sensibilisation à la biodiversité.
Déliberation
2012 DEVE 88-1
Conseil municipal
Subvention (18.150 euros) à la Caisse des Ecoles du 3e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances.
Déliberation
2012 DASCO 23-1
Conseil municipal
Autorisation d'un depôt d'une demande de permis de démolir pour le kiosque de garde dans le square Armand Trousseau, 6, rue Antoine Vollon (12e).
Déliberation
2012 DEVE 111-1
Conseil municipal
Fixation au titre de l'exercice 2012, du taux de progression de la valeur des prestations accessoires accordées gratuitement aux agents de l'Etat logés par nécessité absolue de service dans les trois écoles d'arts parisiennes (BOULLE, ESTIENNE et DUPERRÉ).
Déliberation
2012 DASCO 98-1
Conseil municipal
Subvention (2.700 euros) à l'association Histoire du 3e arrondissement de Paris Association pour la découverte et la promotion du patrimoine historique .
Déliberation
2012 DAC 213-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association A suivre pour son action dans le 11e arrondissement.
Déliberation
2012 DDEEES 99-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) avec convention à l'association Art, Mode Créativité, Spectacles (AMCS) (17e).
Déliberation
2012 DDEEES 65-1
Conseil municipal
Subvention (6.000 euros) à l'association STAR, Science Technologie Art Recherche (10e).
Déliberation
2012 DAC 313-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Aire Falguière - Compagnie Vue sur Mer (15e).
Déliberation
2012 DAC 18-1
Conseil municipal