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Liste des membres présents - Conseil municipal
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal
relatif aux permis de démolir demandés par la SOFERIM (rue de la Tombe Issoire et villa Saint-Jacques) (14e).
Déliberation
V M117
Conseil municipal
Subvention et convention (5 400 euros) avec l'association Prévention, Action, Santé, Travail pour les Transgenres (PASTT) (10e).
Déliberation
2012 SG 88-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à la Fédération des Associations et Centres d'Espagnols Emigrés en France (FACEEF) (93210 LA PLAINE SAINT DENIS).
Déliberation
2012 SG 95-1
Conseil municipal
Subvention (5.500 euros) et convention avec l'Ecole Normale Sociale (18e) pour 2 projets.
Déliberation
2012 SG 83-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) et convention avec l'association Crescendo (11e).
Déliberation
2012 SG 39-1
Conseil municipal
Subvention (130.000 euros) et convention avec le Club des Français Volants au titre de la saison 2012-201
Déliberation
2012 DJS 229-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation des marchés de travaux et de prestations intellectuelles sur appel d'offres ouvert relatifs à la mise en conformité des installations techniques du Parc des Princes (16e).
Déliberation
2012 DPA 42-1
Conseil municipal
Subvention (9.000 euros) et convention annuelle avec R.Style (19e)
Déliberation
2012 DJS 329-1
Conseil municipal
Subvention (2 000 euros) à l'association CINE-MA-DIFFERENCE (14e) pour la poursuite de ses activités cinéma pour personnes en situation de handicap.
Déliberation
2012 SG 126-1
Conseil municipal
Subvention (3000 euros) à l'association Point Ligne Plan (94 200 Ivry-sur-Seine).
Déliberation
2012 SG 112-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) à l'association Ebony & Ivory (19e).
Déliberation
2012 DJS 378-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées au budget d'investissement de la ville de Paris.
Déliberation
2012 DF 36-1
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne et de l'examen professionnel pour l'accès au corps d'ingénieurs des travaux de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 54-1
Conseil municipal
Créations et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2012.
Déliberation
2012 DF 37-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre pour l'acquisition de matériels de restauration collective et d'environnement de cuisine pour la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 52-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la location et la maintenance d'un photocopieur laser couleur, noir et blanc de production pour les besoins d'éditions de l'Imprimerie de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 53-1
Conseil municipal
Subvention 2012 (7.571.704 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 133-1
Conseil municipal
Budget annexe des transports automobiles municipaux de la Ville de Paris - Budget supplémentaire pour 2012
Déliberation
2012 DILT 12-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les État de la préfecture de police concernant le développement d'applications pour terminaux mobiles.
Déliberation
2012 PP 47-1
Conseil municipal