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Subvention (143.960 euros) à la Caisse des Ecoles du 13e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 32-1
Conseil municipal
Subvention (32.541 euros) à la Caisse des Ecoles du 4e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 24-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'Association pour le Développement de l'Apprentissage Francilien Agricole (ADAFA) pour la création d'un BTS aménagements paysagers.
Déliberation
2012 DEVE 57-1
Conseil municipal
Autorisation de dépôt d'une demande de permis de démolir pour le kiosque de garde, square Courteline, 60, boulevard de Picpus (12e).
Déliberation
2012 DEVE 110-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Au Coeur des Chats pour le suivi et la régulation de la population féline dans le 18e arrondissement.
Déliberation
2012 DEVE 87-1
Conseil municipal
Cession à la SEMAPA de la parcelle cadastrée 13 CL5 située 2, avenue de la Porte d'Ivry et 2-4, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph Bédier - Porte d'Ivry (13e)
Déliberation
2012 DU 174-1
Conseil municipal
Versement à la société ESSO d'une indemnité de libération de la parcelle municipale 13 CL5 située 2, avenue de la Porte d'Ivry et 2-4, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph Bédier-Porte d'Ivry (13e), et paiement par ESSO à la Ville de Paris de l'indemnité d'occupation de la même parcelle.
Déliberation
2012 DU 29-1
Conseil municipal
Lancement d'une consultation en vue de la passation, en application de l'article 30 du code des marchés publics, d'un marché de gestion et coordination des activités des Relais d'accès au droit (RAD) de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DAJ 17-1
Conseil municipal
Convention avec Centre de Coopération Iinternationale en Rrecherche Aagronomique pour le Développement (CIRAD) pour l'occupation du Pavillon de Tunisie situé dans le Jardin d'Agronomie Tropicale au sein du bois de Vincennes (12e).
Déliberation
2012 DEVE 44-1
Conseil municipal
Prise de participation de la SEM dans la société Géométropole au conseil d'administration de la CPCU sous réserve que les actifs de cette société fassent l'objet d'une option d'achat par la ville à l'échéance de la convention de concession conclue avec la CPCU.
Déliberation
2012 DF 72-1
Conseil municipal
Avenant à la convention d'occupation du domaine public du 1er mai 2007 concernant des emprises et la tour radio-anémométrique sises principalement dans le parc Montsouris (14e).
Déliberation
2012 DF 66-1
Conseil municipal
Lancement de marchés de fourniture de sel, sable et de produits de déneignement.
Déliberation
2012 DPE 62-1
Conseil municipal
Fixation de l'échelonnement indiciaire relatif à l'emploi d'assistant d'exploitation en maintenance automobile
Déliberation
2012 DRH 86-1
Conseil municipal
Admission en non-valeurs de créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l'exercice 2012.
Déliberation
2012 DF 26-1
Conseil municipal
Avenant au bail emphytéotique conclu au profit de la SEMIDEP portant location de la propriété communale 11-19 rue des Rigoles (20e).
Déliberation
2012 DLH 107-1
Conseil municipal
Convention d'occupation du domaine public pour un salon de prêt-à-porter et d'accessoires de mode sur les Champs-Elysées (8e).
Déliberation
2012 DDEEES 72-1
Conseil municipal
Subvention (22.000 euros) avec convention avec le Comité Départemental de Roller Skating de Paris CDRS 75 (12e).
Déliberation
2012 DJS 85-1
Conseil municipal
Subvention (143.275 euros) et avenant n°1 avec l'association Espace 19 (19e) pour la structure multi-accueil Espace Riquet (19e).
Déliberation
2012 DFPE 254-1
Conseil municipal
Subvention (40.000 euros) avec convention avec CAP SAAA (15e).
Déliberation
2012 DJS 96-1
Conseil municipal
Convention avec l'Académie de Paris relative au dispositif Classes à Horaires Aménagés Musique unissant le collège Marie Curie (18e), au conservatoire municipal du 18e arrondissement Gustave Charpentier.
Déliberation
2012 DAC 363-1
Conseil municipal