500 résultats
Subvention (2.000 euros) à l'association Conseil Parisien du Mouvement de la Paix (4e).
Déliberation
2012 DJS 357-1
Conseil municipal
Subvention (823.225 euros) au Stade Français Paris au titre de la saison sportive 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 237-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Cahiers et Cinéma (19e).
Déliberation
2012 DJS 366-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à Coopaname (20e).
Déliberation
2012 DJS 358-1
Conseil municipal
Subvention (2 000 euros) à l'association Retour d' Image (11e).
Déliberation
2012 SG 127-1
Conseil municipal
Dispositions fixant la nature, le programme des épreuves, les modalités et les règles générales d'organisation des concours externe et interne et de l'examen professionnel pour l'accès au corps d'ingénieurs des travaux de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 54-1
Conseil municipal
Créations et transformations d'emplois dans les services municipaux au titre de 2012.
Déliberation
2012 DF 37-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un accord-cadre pour l'acquisition de matériels de restauration collective et d'environnement de cuisine pour la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 52-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la location et la maintenance d'un photocopieur laser couleur, noir et blanc de production pour les besoins d'éditions de l'Imprimerie de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 53-1
Conseil municipal
Subvention 2012 (7.571.704 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 18e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 133-1
Conseil municipal
Budget annexe des transports automobiles municipaux de la Ville de Paris - Budget supplémentaire pour 2012
Déliberation
2012 DILT 12-1
Conseil municipal
Convention de groupement de commandes avec les État de la préfecture de police concernant le développement d'applications pour terminaux mobiles.
Déliberation
2012 PP 47-1
Conseil municipal
Avis favorable sur des demandes en décharge de responsabilité présentées par les régisseuses et régisseurs de la ville de Paris suite à des déficits de caisse.
Déliberation
2012 DF 42-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DVD 162-1
Conseil municipal
Restructuration, remise aux normes du système de sécurité incendie du Forum des Images et création de la bibliothèque du Cinéma - François Truffaut. Signature des 6 contrats de transaction correspondants.
Déliberation
2012 SG 157-1
Conseil municipal
Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Vercingétorix et Marc Sangnier, (14e).
Déliberation
2012 DJS 199-1
Conseil municipal
Fixation des modalités d'organisation du travail des personnels du secrétariat général du conseil de Paris, en application des dispositions du protocole d'accord cadre relatif à l'aménagement/réduction du temps de travail et à l'amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris
Déliberation
2012 SGCP 3-1
Conseil municipal
Demandes d'autorisations administratives pour la réalisation de travaux dans le Jardin Botanique : réaménagement et rénovation des serres " exposition " et " Azalée ", modification du réseau de chauffage dans le jardin des Serres d'Auteuil (16e), réaménagement des pavillons 12 et 14 du Parc Floral (12e).
Déliberation
2012 DEVE 75-1
Conseil municipal
Avenant à la convention conclue entre l'État (ministère de l'Éducation nationale) et la Ville de Paris le 7 octobre 2009, relative au régime parisien de décharge de service d'enseignement des directeurs d'école et aux relations financières entre les parties.
Déliberation
2012 DASCO 19-1
Conseil municipal
Lancement des marchés pour la gestion et la coordination des activités des Points d'accès au droit des 13e, 15e, 18e et 19e arrondissements.
Déliberation
2012 DAJ 16-1
Conseil municipal