500 résultats
Donation à la Ville de Paris en faveur du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DUCT 133-1
Conseil municipal
Approbation d'un projet de règlement amiable de diverses affaires mettant en cause la responsabilité de la commune de Paris.
Déliberation
2012 PP 42-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DEVE 103-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'un tiers en réparation de dommages dont la responsabilité incombe à la collectivité
Déliberation
2012 DRH 80-1
Conseil municipal
Subvention (15.000 euros) à l'association La Loge CDC Production (11e).
Déliberation
2012 DAC 378-1
Conseil municipal
Contrat de transaction dans le cadre d'un licenciement
Déliberation
2012 DRH 92-1
Conseil municipal
Subventions (43.500 euros) à 19 associations et conventions avec 4 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville Quartier Porte Saint Denis et Saint Martin (10e). Deuxième enveloppe 2012.
Déliberation
2012 DPVI 123-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage au Professeur Henri Mondor, 92 rue Jouffroy d'Abbans (17e).
Déliberation
2012 DAC 416-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Nicolaï Gogol 12 place de la Bourse (2e).
Déliberation
2012 DAC 412-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à la Société de l'Histoire du Protestantisme français (7e).
Déliberation
2012 DAC 472-1
Conseil municipal
Subvention (2.800 euros) à l'association musicale Vivaldi Paris Île de France (19e).
Déliberation
2012 DAC 546-1
Conseil municipal
Subvention (500 euros) à Etincelle d'Art (78160 Marly le Roi)
Déliberation
2012 DAC 549-1
Conseil municipal
Subvention (4.000 euros) à l'association La Déferlante (19e).
Déliberation
2012 DAC 494-1
Conseil municipal
Convention de mécénat liant Nikkei au Petit Palais, Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DAC 548-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant au protocole relatif à la résiliation de baux ruraux à Achères (78).
Déliberation
2012 DU 187-1
Conseil municipal
Subvention 2012 (1.368.800 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 4e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 119-1
Conseil municipal
Approbation de l'avenant à la convention du 20 novembre 2009 conclue avec l'association Fixation de la redevance due par le Forum Social des quartiers Populaires (F.S.Q.P.) pour l'occupation temporaire d'un local communal au 41 rue Mouraud à Paris 20ème
Déliberation
2012 DPVI 71-1
Conseil municipal
Subvention 2012 (861.700 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 2e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 117-1
Conseil municipal
Subventions (7.450 euros) à trois associations au titre de l'intégration.
Déliberation
2012 DPVI 79-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Compagnie du Théâtre Mordoré (19e).
Déliberation
2012 DAC 440-1
Conseil municipal