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Subvention 2012 (7.217.377 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 13e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 128-1
Conseil municipal
Subvention (26.000 euros) et convention avec le Centre d'Etudes de Recherches, d'Accompagnement Familial par la Médiation (CERAF,18 e).
Déliberation
2012 DFPE 383-1
Conseil municipal
Subvention (46.500 euros) et avenant à convention avec l'Association Olga Spitzer (12e) pour son service Espace Famille Médiation.
Déliberation
2012 DFPE 381-1
Conseil municipal
Subvention (11.000 euros) à deux associations au titre de l'intégration.
Déliberation
2012 DPVI 133-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à deux associations au titre de l'intégration.
Déliberation
2012 DPVI 67-1
Conseil municipal
Subvention et convention (5 000 euros) avec le Centre de Recherche et d'Information pour le Développement (10e).
Déliberation
2012 DGRI 51-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros) à la Ligue Française pour la Santé Mentale (LFSM) pour son, Espace de Médiation Familiale (8e).
Déliberation
2012 DFPE 376-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Pazapas Belleville (11e).
Déliberation
2012 DJS 169-1
Conseil municipal
Procédure imposée par la Loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire résultant de certaines règles du PLU ; fixation des modalités de la consultation du public prévue par ladite loi.
Déliberation
2012 DU 129-1
Conseil municipal
Avenant à la promesse de vente pour la cession et convention de mise à disposition du terrain municipal 8, boulevard d'Indochine (19e) au bénéfice de BNP PARIBAS Immobilier.
Déliberation
2012 DU 151-1
Conseil municipal
relatif aux permis de démolir demandés par la SOFERIM (rue de la Tombe Issoire et villa Saint-Jacques) (14e).
Déliberation
V M116
Conseil municipal
Subvention (300.000 euros) et une convention avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisienne (ONCP) pour la réalisation de travaux dans sa crèche collective 9, rue François Millet (16e).
Déliberation
2012 DFPE 367-1
Conseil municipal
Subvention (22.205 euros) et avenant avec l'association La Clairière pour la gestion d'un relais enfants parents auxiliaires parentales.
Déliberation
2012 DFPE 373-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Libres Terres des Femmes (19 e) pour 3 projets.
Déliberation
2012 SG 37-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) au Mouvement Français pour le Planning Familial Association Départementale de Paris (2e).
Déliberation
2012 SG 73-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Traces de Vies (18e).
Déliberation
2012 SG 78-1
Conseil municipal
en réponse au vœu n° 45 : relatif à l'attribution du marché d'animation de la Forge de Belleville en faveur de la Caserne Éphémère.
Déliberation
V M115
Conseil municipal
Subvention (13.000 euros) et avenant n°2 à la convention triennale avec l'association Compagnie Graines de Soleil (18e).
Déliberation
2012 DPVI 131-1
Conseil municipal
Subvention et convention (7 000 euros) avec l'association Restaurants du coeur - les relais du coeur de Paris (10e).
Déliberation
2012 SG 128-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Paris Basket 18e.
Déliberation
2012 DJS 326-1
Conseil municipal