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Subvention (2.000 euros) à l'association Cahiers et Cinéma (19e).
Déliberation
2012 DJS 366-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à Coopaname (20e).
Déliberation
2012 DJS 358-1
Conseil municipal
Subvention (2 000 euros) à l'association Retour d' Image (11e).
Déliberation
2012 SG 127-1
Conseil municipal
Création d'emplois permanents de référents jeunesse des territoires par transformation d'emplois d'animateurs des conseils de la jeunesse d'arrondissement
Déliberation
2012 DRH 54-1
Conseil municipal
Modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de denrées alimentaires destinées aux ordinaires de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
Déliberation
2012 PP 44-1
Conseil municipal
Convention Industrielle de Formation par la Recherche (CIFRE)/Convention de Recherche pour l'Action Publique et Sociétale (CRAPS) avec l'Association Nationale de la Recherche et de la Technologie (ANRT) et d'un contrat de collaboration de recherche avec un laboratoire de recherche.
Déliberation
2012 DDEEES 138-1
Conseil municipal
relatif à la vitrauphanie.
Déliberation
V M118
Conseil municipal
Indemnisation amiable d'un tiers, en réparation du préjudice corporel subi lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DASCO 96-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement du programme de réhabilitation Plan Climat de 216 logements des tours O et P du groupe Edmond Michelet Curial, 87 à 93 et 97 à 100 rue Curial (19e).
Déliberation
2012 DLH 125-1
Conseil municipal
Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de construction neuve d'un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 56 logements PLUS, 74-76 rue des Maraîchers (20e).
Déliberation
2012 DLH 58-2
Conseil municipal
Transfert au profit de la SA d'HLM Résidences Sociales d'Ile de France (RSIF), devenue Résidences Sociales de France (RSF), des garanties d'emprunts initialement accordées par la Ville de Paris à la SA d'H.L.M. "Immobilière 3F" pour le financement de deux programmes de logements sociaux dans les 4e et 11e arrondissements.
Déliberation
2012 DLH 130-1
Conseil municipal
Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à Résidences Sociales de France en vue du financement d'un programme de démolition-reconstruction du Foyer de Travailleurs Migrants Réginaldo et d'aménagement d'une résidence sociale comportant 43 logements PLA-I, 51 boulevard de Belleville (11e).
Déliberation
2012 DLH 84-1
Conseil municipal
relatif au GPRU de la Porte de Vincennes.
Déliberation
V M109
Conseil municipal
Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de construction neuve d'un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 56 logements PLUS, 74-76 rue des Maraîchers (20e).
Déliberation
2012 DLH 58-1
Conseil municipal
relatif à l’étude de l’implantation d’un atelier de réparation de vélo passage Brûlon (12e).
Déliberation
V M108
Conseil municipal
relatif aux expulsions locatives.
Déliberation
V M112
Conseil municipal
relatif aux avis du Conseil du Patrimoine.
Déliberation
V M111
Conseil municipal
Liste des membres présents - Conseil municipal
Déliberation
Liste des membres présents - Conseil municipal
Conseil municipal
Avis défavorable sur une demande en décharge de responsabilité présentée par un régisseur de la ville de Paris à la suite de déficits de caisse accompagné d'un avis favorable à la demande en remise gracieuse
Déliberation
2012 DF 65-1
Conseil municipal
Donation à la Ville de Paris en faveur du Musée d'Art Moderne de la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DUCT 154-1
Conseil municipal