500 résultats
Approbation et signature du protocole d'accord sur la résiliation amiable de la convention de délégation de service public relative à la gestion et l'exploitation de l'ancien Théâtre les Trois Baudets (18e).
Déliberation
2012 DAC 523-1
Conseil municipal
Subvention et avenant à convention (330.000 euros) avec l'APUR.
Déliberation
2012 DU 182-1
Conseil municipal
Versement à la société ESSO d'une indemnité de libération de la parcelle municipale 13 CL5 située 2, avenue de la Porte d'Ivry et 2-4, place du Docteur Yersin dans la ZAC Joseph Bédier-Porte d'Ivry (13e), et paiement par ESSO à la Ville de Paris de l'indemnité d'occupation de la même parcelle.
Déliberation
2012 DU 29-2
Conseil municipal
Lancement d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture et livraison de café, thé, produits de la chocolaterie et de sucre, destinés aux services de la Ville de Paris et des mairies d'arrondissement.
Déliberation
2012 DA 30-1
Conseil municipal
Subventions (26.400 euros) à sept associations sportives universitaires
Déliberation
2012 DJS 2-1
Conseil municipal
Subventions (16.100 euros) à douze associations gestionnaires de jardins partagés, dans le cadre de l'appel à projets Main Verte.
Déliberation
2012 DEVE 89-1
Conseil municipal
Contrat d'occupation du domaine public pour l'occupation de la résidence Windsor, 4/6 route du Champ d'entraînement au Bois de Boulogne (16e).
Déliberation
2012 DF 57-1
Conseil municipal
Augmentation de capital de la SEMAEST
Déliberation
2012 DF 75-1
Conseil municipal
Convention avec l'association Cité Industrielle Environnement mettant à sa disposition une parcelle de terrain située 31 Cité Industrielle (11e) pour un usage de jardin partagé.
Déliberation
2012 DEVE 106-1
Conseil municipal
Dispostions statutaires relatives à l'emploi d'assistant d'exploitation en maintenance automobile
Déliberation
2012 DRH 85-1
Conseil municipal
Modification des délibérations fixant le mode de calcul des amortissements en M14
Déliberation
2012 DF 59-1
Conseil municipal
Modifications des lignes de bus en lien avec le prolongement du tramway T3 de la Porte d'ivry à la Porte de La Chapelle (10e, 18e, 19e et 20e) et demande des subventions correspondantes au Syndicat des Transports d'Ile de France.
Déliberation
2012 DVD 109-1
Conseil municipal
Création de couloirs bus entre la Porte de la Chapelle et le boulevard de La Chapelle (18e). Demande des subventions correspondantes auprès du Syndicat des Transports d'Ile de France.
Déliberation
2012 DVD 144-1
Conseil municipal
Fixation du montant des redevances forfaitaires pour l'emplacement de buvettes et de glaciers sur le domaine public fluvial municipal dans le cadre de l'opération Paris Plage 2012 ( Bassin de La Villette)
Déliberation
2012 DVD 48-1
Conseil municipal
Subvention (139.761 euros) à la Caisse des Ecoles du 10e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 29-1
Conseil municipal
Subvention (138.245 euros) à la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 33-1
Conseil municipal
Subvention ( 5.012 euros) à la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances.
Déliberation
2012 DASCO 21-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Rirenvert (13e).
Déliberation
2012 DEVE 97-1
Conseil municipal
Subventions (1.379.300 euros) avenant et conventions avec la SARL Théâtre du Rond-Point (8e).
Déliberation
2012 DAC 3-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et convention avec la Fédération nationale des associations solidaires d'action avec les Tsiganes, F.N.A.S.A.T et Gens du voyage (19e).
Déliberation
2012 DAC 206-1
Conseil municipal