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Subvention 2012 (461.025 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 1er arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 116-1
Conseil municipal
relatif aux personnels (cantinières) des Caisses des écoles.
Déliberation
V M119
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) (19e).
Déliberation
2012 DJS 340-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Evropa Film Akt pour la 7ème édition du festival l'Europe autour de l'Europe.
Déliberation
2012 SG 121-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2012 de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris.
Déliberation
2012 DF 35-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attributtion d'un marché pour la fourniture d'effets d'habillement, décorations, médailles et drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris ( lots 4 et 8).
Déliberation
2012 PP 49-1
Conseil municipal
Modalités d'attribution d'un marché relatif à l'entretien des ascenseurs et monte-charges situés dans les locaux administratifs de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 45-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de divers types de papiers pour les besoins de l'imprimerie de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 48-1
Conseil municipal
Décision modificative n° 1 du budget spécial de la préfecture de police pour 2012.
Déliberation
2012 PP 50-1
Conseil municipal
Signature des marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d'appel d'offres de la ville de Paris.
Déliberation
2012 PP 43-1
Conseil municipal
Indemnisation amiable des Assurances Crédit Mutuel IARD SA, subrogées dans les droits de leur assuré, en réparation du préjudice subi suite à un dégât des eaux dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.
Déliberation
2012 DASCO 97-1
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts à contracter par Paris Habitat OPH en vue du financement du programme de réhabilitation Plan Climat de 216 logements des tours O et P du groupe Edmond Michelet Curial, 87 à 93 et 97 à 100 rue Curial (19e).
Déliberation
2012 DLH 125-1
Conseil municipal
Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de construction neuve d'un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 56 logements PLUS, 74-76 rue des Maraîchers (20e).
Déliberation
2012 DLH 58-2
Conseil municipal
Transfert au profit de la SA d'HLM Résidences Sociales d'Ile de France (RSIF), devenue Résidences Sociales de France (RSF), des garanties d'emprunts initialement accordées par la Ville de Paris à la SA d'H.L.M. "Immobilière 3F" pour le financement de deux programmes de logements sociaux dans les 4e et 11e arrondissements.
Déliberation
2012 DLH 130-1
Conseil municipal
Modification de la garantie accordée par la Ville de Paris à Résidences Sociales de France en vue du financement d'un programme de démolition-reconstruction du Foyer de Travailleurs Migrants Réginaldo et d'aménagement d'une résidence sociale comportant 43 logements PLA-I, 51 boulevard de Belleville (11e).
Déliberation
2012 DLH 84-1
Conseil municipal
relatif au GPRU de la Porte de Vincennes.
Déliberation
V M109
Conseil municipal
Réalisation par Résidences Sociales de France d'un programme de construction neuve d'un Foyer d'Accueil Médicalisé (FAM) comportant 56 logements PLUS, 74-76 rue des Maraîchers (20e).
Déliberation
2012 DLH 58-1
Conseil municipal
relatif à l’étude de l’implantation d’un atelier de réparation de vélo passage Brûlon (12e).
Déliberation
V M108
Conseil municipal
relatif aux expulsions locatives.
Déliberation
V M112
Conseil municipal
relatif aux avis du Conseil du Patrimoine.
Déliberation
V M111
Conseil municipal