Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Année
2012 (547)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (547)
Supprimer Document
Déliberation (547)
Supprimer tous les filtres
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Avenants aux conventions d'occupation du domaine public avec les occupants de la Cartoucherie, située route du Champ de Manoeuvre (12e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 311-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
5.9ko
pdf
Subvention (17.000 euros) à l'association M.U.R. Modulable Urbain Réactif (11e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 241-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.7ko
pdf
Subvention (2.000 euros) à l'association APDV centre d'art (12e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 379-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.9ko
pdf
Apposition d'une plaque commémorative en hommage au Professeur Henri Mondor, 92 rue Jouffroy d'Abbans (17e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 416-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
9ko
pdf
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Nicolaï Gogol 12 place de la Bourse (2e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 412-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.9ko
pdf
Subvention (3.000 euros) à la Société de l'Histoire du Protestantisme français (7e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 472-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.8ko
pdf
Subvention (2.800 euros) à l'association musicale Vivaldi Paris Île de France (19e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 546-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
10.9ko
pdf
Subvention (500 euros) à Etincelle d'Art (78160 Marly le Roi)
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 549-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.9ko
pdf
Subvention (4.000 euros) à l'association La Déferlante (19e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 494-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.8ko
pdf
Convention de mécénat liant Nikkei au Petit Palais, Musée des Beaux-Arts de la Ville de Paris.
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 548-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.2ko
pdf
Subvention (46.000 euros) et convention avec l'association Atelier du Plateau / Théâtre Ecarlate (19e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 539-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
9ko
pdf
Subvention (1.955.000 euros) avec avenant à convention avec l'association Paris-Ateliers (4e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 461-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
9ko
pdf
Subvention (12.500 euros) à l'association M.U (18e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 401-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
9.4ko
pdf
Subvention (3.500 euros) à l'association Bibliothèque des Amis de l'Instruction du 3e arrondissement.
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 516-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.7ko
pdf
Subvention (1.500 euros) à l'association Un sourire de toi et j'quitte ma mère (10e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 481-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
9.1ko
pdf
Subvention (700 euros) à l'Union nationale des anciens combattants d'Indochine et T.O.E et de l'Afrique du Nord (11e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 447-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.7ko
pdf
Subvention (8.000 euros) à l'association Art Exprim 18 (18e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 491-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.9ko
pdf
Subvention (1.500 euros) à l'association Les Balbuz'arts (13e).
JUILLET 2012
Déliberation
2012 DAC 458-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.7ko
pdf
Actualisation et fixation des tarifs des redevances de tournages dans la capitale et dans les mairies d'arrondissement pour l'exercice 2012 et suivants.
JUILLET 2012
Déliberation
2012 SG 156-1
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
8.7ko
pdf
relatif à la sensibilisation des piétons aux nouvelles règles de circulation propres aux cyclistes.
JUILLET 2012
Déliberation
V M125
Conseil municipal
Télécharger le PDF 0
15.3ko
pdf
...
11
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
...
>|