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Avenant à la promesse de vente pour la cession et convention de mise à disposition du terrain municipal 8, boulevard d'Indochine (19e) au bénéfice de BNP PARIBAS Immobilier.
Déliberation
2012 DU 151-1
Conseil municipal
relatif aux permis de démolir demandés par la SOFERIM (rue de la Tombe Issoire et villa Saint-Jacques) (14e).
Déliberation
V M116
Conseil municipal
Subvention (300.000 euros) et une convention avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisienne (ONCP) pour la réalisation de travaux dans sa crèche collective 9, rue François Millet (16e).
Déliberation
2012 DFPE 367-1
Conseil municipal
Subvention (22.205 euros) et avenant avec l'association La Clairière pour la gestion d'un relais enfants parents auxiliaires parentales.
Déliberation
2012 DFPE 373-1
Conseil municipal
Subvention (7.000 euros) à l'association Libres Terres des Femmes (19 e) pour 3 projets.
Déliberation
2012 SG 37-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) au Mouvement Français pour le Planning Familial Association Départementale de Paris (2e).
Déliberation
2012 SG 73-1
Conseil municipal
Subvention (1.000 euros) à l'association Traces de Vies (18e).
Déliberation
2012 SG 78-1
Conseil municipal
Approbation du principe des travaux de restauration et de mise aux normes de la piscine des Amiraux 6, rue Hermann Lachapelle (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d'oeuvre et dépôt des demandes d'autorisations correspondantes sur les édifices classés monuments historiques.
Déliberation
2012 DPA 65-1
Conseil municipal
Subvention et avenant n°2 à convention (70.000 euros) avec l'INSERM - DR Paris 6 - en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Mathias PESSIGLIONE, lauréat 2010 .
Déliberation
2012 DASES 21-1
Conseil municipal
relatif aux recherches sur la Ville durable.
Déliberation
V M120
Conseil municipal
Subvention (210.000 euros) et avenant à la convention avec l'Association Jeunes Amis du Marais - A.J.A.M. (10e) pour la gestion d'un accueil innovant pour les jeunes dénommé 10e UNITED.
Déliberation
2012 DPVI 75-1
Conseil municipal
Convention entre la Ville de Paris et la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement, afin de définir les modalités d'exécution et de règlement financier des travaux relatifs à des locaux occupés par les services de la Caisse des Ecoles du 14e arrondissement.
Déliberation
2012 DPA 59-1
Conseil municipal
Subvention 2012 (461.025 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 1er arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 116-1
Conseil municipal
relatif aux personnels (cantinières) des Caisses des écoles.
Déliberation
V M119
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'Association de Prévention du Site de la Villette (APSV) (19e).
Déliberation
2012 DJS 340-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Evropa Film Akt pour la 7ème édition du festival l'Europe autour de l'Europe.
Déliberation
2012 SG 121-1
Conseil municipal
Budget supplémentaire 2012 de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris.
Déliberation
2012 DF 35-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attributtion d'un marché pour la fourniture d'effets d'habillement, décorations, médailles et drapeaux pour la brigade de sapeurs-pompiers de Paris ( lots 4 et 8).
Déliberation
2012 PP 49-1
Conseil municipal
Modalités d'attribution d'un marché relatif à l'entretien des ascenseurs et monte-charges situés dans les locaux administratifs de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 45-1
Conseil municipal
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture de divers types de papiers pour les besoins de l'imprimerie de la préfecture de police.
Déliberation
2012 PP 48-1
Conseil municipal