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Subvention (13.000 euros) à l'association Ars Longa (11e).
Déliberation
2012 DAC 399-1
Conseil municipal
Cession par adjudication publique de lots de copropriété situés dans l'immeuble 158, rue de Charenton (12e).
Déliberation
2012 DU 9-1
Conseil municipal
Subventions (13.500 euros) à cinq associations au titre de l'intégration et convention avec l'association d'Education Populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres.
Déliberation
2012 DPVI 73-1
Conseil municipal
Subvention (457.000 euros) et convention avec l'ASL Olympiades relative aux charges de fonctionnement du site pour l'année 2012 - GPRU Site Olympiades (13e).
Déliberation
2012 DU 118-1
Conseil municipal
Subventions (8.000 euros) à cinq associations menant des actions politique de la Ville dans le 14e arrondissement.
Déliberation
2012 DASCO 71-1
Conseil municipal
Subvention (28.000 euros) avec convention avec l'association " Cap Sport Art Aventure et Amitié " (15e) pour des programmes éducatifs de sensibilisation aux réalités du handicap, intitulés " Cap Classes ", organisés au sein des écoles primaires.
Déliberation
2012 DASCO 83-1
Conseil municipal
Subvention (1.019. 405 euros) et avenant à convention avec l'association Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e).
Déliberation
2012 DAC 567-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l'association GAREF Paris (13e).
Déliberation
2012 DJS 150-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18e arrondissement.
Déliberation
2012 DFPE 385-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Cadasilo (13e).
Déliberation
2012 DAC 593-1
Conseil municipal
Cession à la SEMAEST de volumes dans le cadre du GPRU Saint Blaise (20e)
Déliberation
2012 DU 124-1
Conseil municipal
Subvention 2012 (4.690.315 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 12e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 127-1
Conseil municipal
Subvention (94.500 euros) avec convention avec l'association Loisirs Pluriel de Paris (15e), destinée au fonctionnement du centre de loisirs associatif 28, rue Saint-Jacques (5e) accueillant des enfants handicapés et valides.
Déliberation
2012 DASCO 89-1
Conseil municipal
Subvention 2012 (1.178.072 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 3e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 118-1
Conseil municipal
Subvention 2012 (1.917.908 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 9e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 124-1
Conseil municipal
Subvention 2012 (729.636 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 8e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 123-1
Conseil municipal
Subvention 2012 de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 20e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 135-1
Conseil municipal
Subvention (22.5000 euros) et convention avec l'Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE 75,15 e).
Déliberation
2012 DFPE 382-1
Conseil municipal
Autorisation de dépôt de la demande de permis de construire pour la restauration de la toiture du péristyle de l'église Saint-Vincent-de-Paul (10e).
Déliberation
2012 DAC 579-1
Conseil municipal
Procédure imposée par la Loi du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire résultant de certaines règles du PLU ; fixation des modalités de la consultation du public prévue par ladite loi.
Déliberation
2012 DU 129-1
Conseil municipal