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Cession par adjudication publique de lots de copropriété situés dans l'immeuble 158, rue de Charenton (12e).
Déliberation
2012 DU 9-1
Conseil municipal
Subventions (13.500 euros) à cinq associations au titre de l'intégration et convention avec l'association d'Education Populaire Notre Dame des Champs Montparnasse Rencontres.
Déliberation
2012 DPVI 73-1
Conseil municipal
Subvention (457.000 euros) et convention avec l'ASL Olympiades relative aux charges de fonctionnement du site pour l'année 2012 - GPRU Site Olympiades (13e).
Déliberation
2012 DU 118-1
Conseil municipal
Subventions (8.000 euros) à cinq associations menant des actions politique de la Ville dans le 14e arrondissement.
Déliberation
2012 DASCO 71-1
Conseil municipal
Subvention (28.000 euros) avec convention avec l'association " Cap Sport Art Aventure et Amitié " (15e) pour des programmes éducatifs de sensibilisation aux réalités du handicap, intitulés " Cap Classes ", organisés au sein des écoles primaires.
Déliberation
2012 DASCO 83-1
Conseil municipal
Subvention (1.019. 405 euros) et avenant à convention avec l'association Musée d'Art et d'Histoire du Judaïsme (3e).
Déliberation
2012 DAC 567-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) et avenant à la convention triennale avec l'association GAREF Paris (13e).
Déliberation
2012 DJS 150-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) à l'association Arts Traditionnels et Nouvelles Technologies du 18e arrondissement.
Déliberation
2012 DFPE 385-1
Conseil municipal
Subvention (1.500 euros) à l'association Cadasilo (13e).
Déliberation
2012 DAC 593-1
Conseil municipal
Subvention 2012 (7.667.568 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 19e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 134-1
Conseil municipal
relatif à la formation des agents de Police.
Déliberation
V M126
Conseil municipal
Subvention 2012 (1.821.153 euros) de la Ville de Paris à la caisse des écoles du 5e arrondissement pour la restauration scolaire.
Déliberation
2012 DASCO 120-1
Conseil municipal
Fixation de la redevance due par l'Association des Citoyens Originaires de Turquie (ACORT) pour l'occupation temporaire d'un local communal au 107 bis rue du Faubourg Saint Denis (10e).
Déliberation
2012 DPVI 138-1
Conseil municipal
Subvention (800 euros) et convention avec l'association Ludomonde dans le cadre du dispositif Ville Vie Vacances dans le 20e arrondissement.
Déliberation
2012 DPP 21-1
Conseil municipal
Subvention et convention (70.000 euros) avec le Centre de Formation de Football de Paris au titre de la saison 2012-2013.
Déliberation
2012 DJS 231-1
Conseil municipal
Subvention (2.000 euros) à l'association Au Choeur de la Ville, La Clef des Chants (13e).
Déliberation
2012 DAC 584-1
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de la Société d’économie mixte « Energies POSIT’IF ».
Déliberation
R.16
Conseil municipal
Adaptation du plafond de ressources mensuelles conditionnant l'attribution de Paris Logement aux personnes isolées et aux couples sans enfant / Adaptation du plafond de ressources mensuelles conditionnant l'attribution du montant majoré de Paris Logement Familles Monoparentales.
Déliberation
2012 CAS 6-1
Conseil municipal
Cession à la SEMPARISEINE d'une parcelle 90, rue de Lourmel / 31-33, rue de l'Eglise, dans le cadre de l'opération d'aménagement du secteur Lourmel-Eglise (15e).
Déliberation
2012 DU 175-1
Conseil municipal
Subventions à huit associations (32 584 euros) menant des actions au titre de la Politique de la ville sur le quartier Fontaine au Roi (11e).
Déliberation
2012 DPVI 124-1
Conseil municipal