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Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de matériel mécanique horticole, agricole et de travaux publics et de pièces détachées de l'ensemble du parc matériel existant.
Déliberation
2012 DEVE 100-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif à l'assistance à maîtrise d'ouvrage pour les projets ou unités de projet à composantes informatiques, télématiques, monétiques ayant trait au stationnement à Paris
Déliberation
2012 DVD 114-1
Conseil municipal
Subvention (3.000 euros) et convention avec l'amicale des anciens conseillers de Paris ou de la Seine (4e).
Déliberation
2012 SGCP 2-1
Conseil municipal
Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l'eau potable et de l'assainissement pour l'exercice 2011.
Déliberation
2012 DPE 59-1
Conseil municipal
Mise en oeuvre d'une procédure de DUP sur les parcelles 3-5-7 passage Brûlon et 10 passage Driancourt (12e).
Déliberation
2012 DU 183-1
Conseil municipal
Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2011, du montant annuel du " supplément communal de logement " (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées.
Déliberation
2012 DASCO 87-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d'un marché de fourniture de corbeilles de rue de type porte-sac.
Déliberation
2012 DPE 58-1
Conseil municipal
Avenant n°2 au marché de travaux de terrassement avec le groupement EIFFAGE TP pour l'aménagement du cours d'Aubervilliers dans le secteur Mac Donald Eole Evangile (18e et 19e).
Déliberation
2012 DVD 122-1
Conseil municipal
Subvention (271.824 euros) à la Caisse des Ecoles du 19e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 38-1
Conseil municipal
Subvention (87.265 euros) à la Caisse des Ecoles du 17e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 36-1
Conseil municipal
Subvention (96.511 euros) à la Caisse des Ecoles du 15e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 34-1
Conseil municipal
Subvention (29.302 euros) à la Caisse des Ecoles du 9e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 28-1
Conseil municipal
Subvention (11.357 euros) à la Caisse des Ecoles du 8e arrondissement pour la mise en oeuvre des projets socio-éducatifs.
Déliberation
2012 DASCO 27-1
Conseil municipal
Subvention (130.260 euros) et signature de deux avenants avec l'association l'arbre bleu (18e), gestionnaire d'un lieu d'information et d'un lieu d'accueil enfants parents.
Déliberation
2012 DFPE 311-1
Conseil municipal
Subvention (8.500 euros) et convention avec l'association Compagnie à Force de Rêver (14e).
Déliberation
2012 DAC 307-1
Conseil municipal
Subvention (93.292 euros) et avenant n° 3 avec l'Association Franco-Asiatique pour l'Enfance (10e) pour la crèche Yves Toudic (10e).
Déliberation
2012 DFPE 236-1
Conseil municipal
Subvention (5.000 euros) et avenant avec l'association Le Mystère Bouffe (Le Pré Saint Gervais,93).
Déliberation
2012 DAC 51-1
Conseil municipal
Subvention (10.390 euros) et avenant n° 3 avec l'association Accueil Des Tout Petits Au Bon Conseil pour la halte-garderie (7e).
Déliberation
2012 DFPE 119-1
Conseil municipal
Subvention (4.500 euros) à l'association Groupement des associations d'Amis de Musées de la région Ile de France (4e).
Déliberation
2012 DAC 327-1
Conseil municipal
Subvention (10.000 euros) à l'association Les Etés de la Danse de Paris (1e).
Déliberation
2012 DAC 207-1
Conseil municipal