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Indemnisation amiable d'un tiers pour l'utilisation de son image sur les guides de tri sélectif
Déliberation
2011 DPE 46-1
Conseil municipal
Attribution de la dénomination Place des Sources du Nord à l'espace situé au carrefour des rues de la Mare et d'Eupatoria (20e).
Déliberation
2011 DU 167-1
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 44-46 rue Véron / 28 rue Lepic (18e).
Déliberation
2011 DLH 183-1
Conseil municipal
Subventions à quatre associations du 17e arrondissement. Montant total : 9.300 euros.
Déliberation
2011 DJS 135-1
Conseil municipal
relatif à l'expulsion du Centre d'informations musicales, école de jazz et musiques actuelles.
Déliberation
V M191
Conseil municipal
Signature d'une convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création de la structure multi-accueil Ourcq (19è). Montant : 128.300 euros.
Déliberation
2011 DFPE 210-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Libellule et Papillon (20è) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom. Montant : 162.629 euros.
Déliberation
2011 DFPE 96-1
Conseil municipal
Relocalisation des ciments CALCIA dans le secteur Masséna Bruneseau - ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2011 DU 142-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'association Solidarité Roquette sur le thème de l'accès aux droits (11e). Montant : 5.000 euros.
Déliberation
2011 DPVI 129-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire de la Ville de Paris pour l'exercice 2011
Déliberation
2011 DF 36-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Les incorrigibles de Montreuil (93100 Montreuil) pour la production de son exposition " Fils et fille de, portraits et récits de jeunes adultes élevés par un ou des parents homosexuels " et l'édition d'un catalogue. Montant total : 6.000 euros
Déliberation
2011 DFPE 324-1
Conseil municipal
Lancement d'un marché article 30 de prestation de services pour l'exploitation du stade nautique Georges-Vallerey (20e).
Déliberation
2011 DJS 354-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec l'association Au Rendez-Vous des Bout'chou pour l'attribution d'une subvention(15e) .Montant : 104 147 euros.
Déliberation
2011 DFPE 54-1
Conseil municipal
Subvention (1 000 euros) à l'association Avec Nos Ainées (A.N.A.) (11e).
Déliberation
2011 SG 167-1
Conseil municipal
Communication sur l'activité en 2010 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
Déliberation
2011 DUCT 150-1
Conseil municipal
Déclassement du domaine public et location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'ensemble immobilier 61 rue Saint-Charles (15e).
Déliberation
2011 DLH 199-1
Conseil municipal
Signature de deux conventions avec l'association la Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention d'équipement et une subvention de fonctionnement pour la création d'une multi-structure (12e). Montant : 1.692.958 euros.
Déliberation
2011 DFPE 203-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'association Fondation Oeuvre de la Croix Saint-Simon pour le versement d'une subvention destinée à financer sa ludothèque Chez Ludo et son Espace Public Numérique Familles (20e). Montant : 27.500 euros.
Déliberation
2011 DFPE 280-1
Conseil municipal
Signature de l'avenant n°2 à la convention pluriannuelle 2009-2011 conclue avec l'association Alpha IV pour l'association d'une subvention. Montant : 4.000 euros.
Déliberation
2011 DPVI 52-1
Conseil municipal
Subvention (20.000 euros) à l'association Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE) au titre du projet Petites leçons de Ville.
Déliberation
2011 DUCT 127-1
Conseil municipal