500 résultats
Prestation environnementale en faveur de l'achat de vélos à assistance électrique par les personnels de la Ville de Paris résidant hors de la Capitale.
Déliberation
2011 DRH 5-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant et d'une convention pour l'attribution de deux subventions avec l'association Théâtre Silvia Monfort (15e). Montant : 523.500 euros.
Déliberation
2011 DAC 194-1
Conseil municipal
Demande de permis de construire pour l'implantation de bungalows destinés à reloger les jardiniers pendant les travaux de restructuration des locaux sociaux, jardin du Trocadéro (16e).
Déliberation
2011 DEVE 44-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association Paris-Ateliers (13e), pour l'attribution d'une subvention. Montant : 2 .238.075 euros
Déliberation
2011 DAC 486-1
Conseil municipal
Subvention à l'association L'Autre Livre, association internationale d'éditeurs indépendants (4e). Montant : 4.000 euros.
Déliberation
2011 DAC 458-1
Conseil municipal
Subvention à la Légion, amicale des anciens de la Légion étrangère de Paris, La Légion A.A.L.E.P (7e). Montant : 1.300 euros.
Déliberation
2011 DAC 545-1
Conseil municipal
Fixation du statut particulier applicable au corps des éducateurs des activités physiques et sportives de la Commune de Paris.
Déliberation
2011 DRH 59-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°3 à la convention passée avec l'INSERM (Délégation Régionale Paris 12) pour l'attribution d'une subvention en faveur de l'équipe de recherche médicale dirigée par Nathalie SPASSKY, lauréate 2008. Montant : 70 000 euros
Déliberation
2011 DASES 23-1
Conseil municipal
Apposition d'une plaque commémorative à la mémoire de Maurice Gardette, square Maurice Gardette (11e). Montant : 5.584 euros.
Déliberation
2011 DAC 568-1
Conseil municipal
Protocole d'accord avec la société HP48 visant à l'indemniser au titre de la résiliation du marché dont elle était titulaire, relatif aux travaux de scénographie du Pavillon Indochine, Jardin d'agronomie tropicale (12e).
Déliberation
2011 DEVE 106-1
Conseil municipal
Exension de la prestation "appareillage de correction auditive".
Déliberation
2011 DRH 73-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec la Fondation Irlandaise (5e), pour l'octroi d'une subvention. Montant : 7.500 euros.
Déliberation
2011 DAC 475-1
Conseil municipal
Signature avec le Département de Paris d'une convention de transfert de gestion du terrain situé au 12, boulevard de Reims à Paris (17e).
Déliberation
2011 DASES 30-1
Conseil municipal
Dispositions statutaires relatives à l'emploi de chef de service intérieur de la Commune de Paris.
Déliberation
2011 DRH 65-1
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement et de signature de marchés de fourniture de détergents pour le service technique de la propreté de Paris.
Déliberation
2011 DPE 57-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 au marché de maîtrise d'oeuvre pour l'opération de restructuration de la crèche collective sise 16 rue de l'Abreuvoir et 39 rue St Vincent à Paris (18e).
Déliberation
2011 DPA 44-1
Conseil municipal
Signature d'un marché relatif au renouvellement des prestations de maintenance du progiciel "Immoware" distribué par la société Aareon et à la réalisation de prestations associées.
Déliberation
2011 DSTI 11-1
Conseil municipal
Autorisation de passer des marchés type article 30 pour la programmation et l'organisation des festivals Paris Jazz Festival, Classique au Vert et Pestacles, ainsi que pour la régie de ces festivals au Parc Floral (12e).
Déliberation
2011 DEVE 73-1
Conseil municipal
Autorisation de percevoir les financements d'un voyage scolaire du lycée Maximilien Vox (6è).
Déliberation
2011 DASCO 29-1
Conseil municipal
Subvention (50.000 euros) avec convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e).
Déliberation
2011 DASCO 38-1
Conseil municipal