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Location par bail emphytéotique, au profit de la SGIM, de l'immeuble communal 44-46 rue Véron / 28 rue Lepic (18e).
Déliberation
2011 DLH 183-1
Conseil municipal
Subventions à quatre associations du 17e arrondissement. Montant total : 9.300 euros.
Déliberation
2011 DJS 135-1
Conseil municipal
relatif à l'expulsion du Centre d'informations musicales, école de jazz et musiques actuelles.
Déliberation
V M191
Conseil municipal
Signature d'une convention passée avec l'association La Maison Kangourou pour l'attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création de la structure multi-accueil Ourcq (19è). Montant : 128.300 euros.
Déliberation
2011 DFPE 210-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n°2 à la convention passée avec l'association Libellule et Papillon (20è) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective du même nom. Montant : 162.629 euros.
Déliberation
2011 DFPE 96-1
Conseil municipal
Relocalisation des ciments CALCIA dans le secteur Masséna Bruneseau - ZAC Paris Rive Gauche (13e)
Déliberation
2011 DU 142-1
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement au titre de l'Intégration à l'association Solidarité Roquette sur le thème de l'accès aux droits (11e). Montant : 5.000 euros.
Déliberation
2011 DPVI 129-1
Conseil municipal
Individualisation des autorisations de programme votées au budget supplémentaire de la Ville de Paris pour l'exercice 2011
Déliberation
2011 DF 36-1
Conseil municipal
Echange entre l'immeuble communal 6 rue Colbert (2e) et la parcelle 8 rue Colbert (2e) appartenant à l'Etat.
Déliberation
2011 DU 100-1
Conseil municipal
Subventions (45.000 euros) à 9 associations étudiantes.
Déliberation
2011 DDEEES 75-1
Conseil municipal
Vente par voie d'adjudication publique d'un logement vacant 10 rue de Seine (6e)
Déliberation
2011 DU 193-1
Conseil municipal
Signature d'une convention et d'un avenant n°2 à convention passés avec l'association Caramel (12e) pour l'attribution d'une subvention d'équipement et d'une subvention de fonctionnement. Montant total : 518.501 euros.
Déliberation
2011 DFPE 77-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'association Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) de Paris (9e) pour l'attribution d'une subvention pour son service de médiation familiale UDAF 75 Médiation. Montant : 8.000 euros.
Déliberation
2011 DFPE 314-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant n° 2 à la convention passée avec la Fondation OEuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la structure multi-accueil La Môme (19e). Montant : 177.384 euros.
Déliberation
2011 DFPE 122-1
Conseil municipal
Subvention (3000 euros) à l'association Art en Exil au titre de l'Intégration.
Déliberation
2011 DPVI 90-1
Conseil municipal
en réponse au voeu n°27 : relatif à la requalification des espaces publics porte de Montreuil (20e).
Déliberation
V M180
Conseil municipal
relatif à l'attribution de la citoyenneté d'honneur à Raoni Metuktire. (ensemble des groupes)
Déliberation
V M192
Conseil municipal
Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association Union Départementale des Associations Familiales de Paris (U.D.A.F. de Paris) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie Le P'tit Jardin(17e).Montant : 77.519 euros.
Déliberation
2011 DFPE 196-1
Conseil municipal
relatif aux conditions de travail des salariés de Pizza Hut.
Déliberation
V M204
Conseil municipal
Signature d'une convention pour l'octroi de la garantie de la Ville de Paris pour trois emprunts contractés par la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e) pour le financement des réhabilitations du Collège Néerlandais, de la Maison de l'Institut National d'Agronomie et de la Maison du Cambodge.
Déliberation
2011 DDEEES 198-1
Conseil municipal