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Signature d'une convention d'occupation du domaine public fixant les conditions tarifaires et d'organisation d'une animation pelouse de la Muette (16e)
Déliberation
2011 DDEEES 156-1
Conseil municipal
Subvention à l'assocation Talacatak (20e) pour le développement de son activité. Montant : 15.000 euros.
Déliberation
2011 DPE 56-1
Conseil municipal
Signature d'une convention avec la Fondation de Rothschild, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents dénommé L'Ilot Bébés (13e), et d'un avenant pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2011. Montant : 135.127 euros.
Déliberation
2011 DFPE 17-1
Conseil municipal
Abandon de la procédure de DUP, suppression du sursis à statuer et suppression du DPUR sur l'immeuble 32 rue Saint-Sauveur (2e).
Déliberation
2011 DU 119-1
Conseil municipal
Signature d'un avenant à la convention avec l'association Les Equipes d'Amitié, gestionnaire du lieu d'accueil enfants parents La Caragole (10e) pour l'attribution d'une subvention au titre de l'année 2011. Montant : 73.547 euros.
Déliberation
2011 DFPE 18-1
Conseil municipal
Bilan de la concertation unique portant sur les projets de révision simplifiée du PLU et de modification de la ZAC Clichy Batignolles (17e). Approbation de la révision simplifiée du PLU
Déliberation
2011 DU 122-1
Conseil municipal
Subvention à l'Association d'Education Populaire Charonne Réunion (AEPCR) (20e) menant des actions spécifiques sur le thème de la citoyenneté et de l'accès aux droits. Montant : 3.000 euros.
Déliberation
2011 DPVI 93-1
Conseil municipal
Subvention (40 000 euros) avec convention avec l'association Savoirs pour Réussir Paris menant une action de lutte contre l'illettrisme au titre de la Politique de la Ville.
Déliberation
2011 DPVI 80-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Le Maghreb des films. Montant : 12 500 euros.
Déliberation
2011 SG 86-1
Conseil municipal
Subvention (8.000 euros)à l'association Maison d'Haïti menant des actions spécifiques d'accès aux droits.
Déliberation
2011 DPVI 95-1
Conseil municipal
Subvention (70.000 euros) avec convention avec le Centre de Formation de Football de Paris (1e) pour la saison 2011-2012.
Déliberation
2011 DJS 226-1
Conseil municipal
en réponse au vœu n°64 : utilisation temporaire des locaux vacants du site Saint-Vincent de Paul (14e).
Déliberation
V M187
Conseil municipal
Subvention à l'association Secours Catholique pour l'aménagement du local 126 rue d'Aubervilliers dans le quartier Politique de la Ville Flandre (19e). Montant : 10.800 euros.
Déliberation
2011 DPVI 137-1
Conseil municipal
Signature d'une convention annuelle avec l'Association Pour le Couple et l'Enfant à Paris (APCE 75) (15e) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de son service de médiation familiale. Montant : 22.500 euros.
Déliberation
2011 DFPE 321-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Comité des fêtes et des oeuvres sociales du 16e arrondissement de Paris au titre des Fonds du Maire.Montant : 30 076 euros.
Déliberation
2011 DUCT 93-1
Conseil municipal
Subvention à l'association artisanale et commerciale de Paris-Bercy (12e) pour les illuminations de fin d'année2010. Montant : 9.000 euros.
Déliberation
2011 DDEEES 182-1
Conseil municipal
relatif au transport des voyages scolaires.
Déliberation
V M175
Conseil municipal
relatif à la renégociation de la Charte de la téléphonie mobile.
Déliberation
V M196
Conseil municipal
en réponse aux voeux n°) 23 et 24 : relatif aux piscines.
Déliberation
V M178
Conseil municipal
relatif à un soutien à Ardi VRENEZI.
Déliberation
V M171
Conseil municipal