500 résultats

Trier par :
Résultats par page

Signature d'un marché relatif au renouvellement des prestations de maintenance du progiciel "Immoware" distribué par la société Aareon et à la réalisation de prestations associées.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DSTI 11-1
Conseil municipal

Autorisation de passer des marchés type article 30 pour la programmation et l'organisation des festivals Paris Jazz Festival, Classique au Vert et Pestacles, ainsi que pour la régie de ces festivals au Parc Floral (12e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DEVE 73-1
Conseil municipal

Autorisation de percevoir les financements d'un voyage scolaire du lycée Maximilien Vox (6è).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DASCO 29-1
Conseil municipal

Subvention (50.000 euros) avec convention avec l'association Conseil Départemental des Parents d'Elèves de l'Enseignement Public de Paris (8e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DASCO 38-1
Conseil municipal

Approbation d'un accord de coexistence de marques.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAJ 16-1
Conseil municipal

Subvention à l'Association Rungis Brillat Peupliers (ARBP) (13e). Montant : 1.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 396-1
Conseil municipal

Subvention (9.000 euros) à l'association L'Eclat des Muses (14e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 507-1
Conseil municipal

Approbation et signature d'une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de produits alimentaires issus ou non de l'agriculture biologique et/ou du commerce équitable, de boissons et de champagne issus ou non de l'agriculture biologique, pour l'ensemble des services de la Ville et du Département de Paris.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DA 13-1
Conseil municipal

Approbation des modalités de passation d'un marché d'assurance pour la démolition et la reconstruction du stade Jean Bouin (16e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DPA 45-1
Conseil municipal

Signature avec Electricité Réseau Distribution France (ERDF) d'une convention relative à l'alimentation électrique du secteur d'aménagement Paris Nord-Est .

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DVD 78-1
Conseil municipal

Indemnisation amiable de différents tiers en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DVD 142-1
Conseil municipal

Subventions (258.000 euros) et conventions avec l'association Paris bibliothèques (3e)

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 413-1
Conseil municipal

Signature d'un avenant à convention avec l'établissement public de coopération culturelle 104 CENTQUATRE (19e) pour l'attribution d'une subvention. Montant 2.060.000 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 37-1
Conseil municipal

Approbation d'un contrat de transaction entre la Ville de Paris et la fondation "Giorgio e Isa De CHIRICO" relatif à un legs en faveur de la Ville.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAJ 14-1
Conseil municipal

Subvention au Comité local du 11e arrondissement de Paris des anciens combattants de la Résistance.Montant : 700 euros.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DAC 494-1
Conseil municipal

Signature avec la RATP d'une convention relative à l'installation d'un ouvrage de ventilation en bordure du square du Serment de Koufra (14e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DEVE 111-1
Conseil municipal

Réalisation par l'association Partage Solidarité Accueil d'un programme de réhabilitation lourde d'un Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) comportant 55 logements PLS, 12 rue de l'Abbé Grégoire (6e).

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DLH 179-1
Conseil municipal

Subventions (515.351 euros) avec conventions, une avec l'Association des Résidences et Foyers de Jeunes (ARFJ) et neuf associations gestionnaires de foyers de jeunes travailleurs qui lui sont affiliées.

JUILLET 2011
Déliberation
2011 DJS 246-1
Conseil municipal

sur les effectifs de police sur le territoire parisien.

JUILLET 2011
Déliberation
V M212
Conseil municipal

relatif à la méthodologie de révision du Plan climat à Paris.

JUILLET 2011
Déliberation
V M210
Conseil municipal