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Modification de la garantie d'emprunt à ICF La Sablière pour le programme du lotissement Charolais-Rotonde(12e).
Déliberation
2011 DLH 112-2
Conseil municipal
Suppression des ZAC Reuilly (12e) et ZAC Didot (14e).
Déliberation
2011 DU 82-1
Conseil municipal
Occupation de l'immeuble du 9 rue Victor Schoelcher (14e) par Eau de Paris et l'association d'action sociale en faveur des personnels de la ville de Paris et du département de Paris (ASPP)
Déliberation
2011 DPE 43-1
Conseil municipal
Subvention à La Compagnie à l'Affût. Montant : 2.500 euros
Déliberation
2011 DJS 322-1
Conseil municipal
Subvention Fonds du Maire à l'association Les enfants du Danube (19e). Montant : 5.000 euros.
Déliberation
2011 DUCT 114-1
Conseil municipal
Subvention à Ebony & Ivory. Montant : 5.000 euros.
Déliberation
2011 DJS 330-1
Conseil municipal
Subventions à huit associations du quartier Fontaine au Roi (11e) en Politique de la Ville au titre de la Région.Montant total : 47.500 euros.
Déliberation
2011 DPVI 114-1
Conseil municipal
Subventions à 8 associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Goutte d'Or du 18e dans le cadre de la Région. Montant total : 58.500 euros.
Déliberation
2011 DPVI 106-1
Conseil municipal
en réponse à l'amendement n°37 : relatif au bruit du périphérique.
Déliberation
V M186
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'association D'ici et d'ailleurs pour l'attribution d'une subvention destinée à financer la ludothèque Terre des jeux (18e). Montant : 4.000 euros.
Déliberation
2011 DFPE 328-1
Conseil municipal
Avenants n°1 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales, et versement du solde des subventions pour 2011 - Montant : 1 218 100 euros
Déliberation
2011 DDEEES 125-4
Conseil municipal
relatif à l'attribution du nom Jorge Semprun à la voie desservant le quartier Charolais-Rotonde.
Déliberation
V M183
Conseil municipal
Substitution de la dénomination rue Pierre Castagnou à celle de rue Durouchoux (14e).
Déliberation
2011 DU 148-1
Conseil municipal
Réalisation par la SGIM d'un programme comportant 5 logements PLA-I, 11 logements PLUS et 5 logements PLS 46/48 rue des Gravilliers (3e).
Déliberation
2011 DLH 137-2
Conseil municipal
Signature d'un avenant N°1 à la convention d'objectifs passée avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie du Jardin du Luxembourg (6e).Montant : 84. 008 euros.
Déliberation
2011 DFPE 114-1
Conseil municipal
Subvention à l'association Equipe Saint-Vincent Declic Alpha 20. Montant : 2.000 euros.
Déliberation
2011 DPVI 111-1
Conseil municipal
Avenants n°1 aux conventions 2011-2013 avec les Unions Départementales syndicales, et versement du solde des subventions pour 2011 - Montant : 1 218 100 euros
Déliberation
2011 DDEEES 125-2
Conseil municipal
Signature d'une convention avec l'Agence Parisienne du Climat pour l'attribution d'une subvention. Montant : 200 000 euros.
Déliberation
2011 DLH 149-1
Conseil municipal
Subvention à l'association ProChoix (11e). Montant : 12.000 euros.
Déliberation
2011 SG 150-1
Conseil municipal
Subventions à sept associations menant des actions au titre de la politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e) dans le cadre de la Région. Montant total : 38. 500 euros.
Déliberation
2011 DPVI 102-1
Conseil municipal